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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
B... 69240 THIZY comparant en personne Monsieur Thierry Y... 21 rue des Aqueducs 42300 ROANNE non comparant Monsieur Daniel Z... 16 rue Georges Brassens 69240 BOURG DE THIZY comparant en personne PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89355
26 septembre 2007
26 septembre 2007
société Les Assurances du crédit mutuel ainsi que pour Mme X... le 10 mai 2007, Vu l'ordonnance de clôture intervenue le 11 juin 2007, Le 25 juillet 2000 vers 15h50, un enfant de 22 mois, Bradley
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89467
24 septembre 2007
24 septembre 2007
COMPARANT, concluant par Me ANTUNES, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE La société AXA OYAK Bogazici Kurumlar ISTAMBUL (Turquie) COMPARANT, concluant par Me HOLMAN FENWICK & WILLIAM et Me BRAJEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89946
29 novembre 2007
29 novembre 2007
demeurant tous deux Résidence Bellevue,10, rue Georges Brassens 77660 CHANGIS SUR MARNE représentés par Maître Emmanuelle JOLY, avocat plaidant pour la SCP RABIER LEVEILLARD, avocats au barreau de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01463_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
ailleurs titulaire, depuis le 15 mai 2016, d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'abord de commis de cuisine, conclu avec la société " Micro Brasserie de Chamonix ", puis de maître brasseur
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01861_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
aux mêmes moyens d'ordre public et exposant de nouveau la raison alléguée de ses deux redoublements de la deuxième année de master depuis 2019, à savoir, les fermetures temporaires du musée du quai Branly
Source officielle3e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd2072
15 mars 2018
15 mars 2018
ces désordres ont été réparés en cours d'expertise, - dit que la société MULTIBAT est responsable des désordres affectant les luminaires, - dit que sont responsables du désordre de surchauffe du brasseur
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922da
16 avril 2015
16 avril 2015
et prévoit des actions de formation et de validation ; Considérant que les contrats de Monsieur Michel X... ont été établis avec plusieurs centaines d'autres par la principale du collège Georges BRASSENS
Source officielleChambre de la Proximité
633fc394e633183e2ee17c9f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANTE : Madame [H] [R] née le 26 Mars 1988 à [Localité 2] (76) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aurélie SINOIR, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Martine POISSON-BRASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead5
3 janvier 2012
3 janvier 2012
représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SELARL VAILLY-KIEN ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY Intimée la SCI LM IMMOBILIER, sise 10 rue Georges Brassens
Source officielleChambre de la Proximité
65aa2f37009f81000890dc3f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
comparant, ni représenté bien que régulièrement convoqué par lettre recommandé avec accusé de réception Madame [D] [M] [Adresse 2] [Localité 20] Comparante, assistée de Me Martine POISSON-BRASSEUR
Source officielle1ère chambre civile A
6162a31e36ab09eb9a2fd7a1
31 janvier 2013
31 janvier 2013
activité ; 2/ [R] [Y] a occupé pendant plusieurs années un poste de directeur commercial au sein de la société France Boisson Lyon et il a donc parfaitement connaissance de la teneur d'un contrat brasseur
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85033
25 mai 2000
25 mai 2000
En outre la banque a obtenu le cautionnement simple de deux brasseurs ayant conclu simultanément des contrats de fourniture exclusive de boissons avec les époux A..., et ce à hauteur de 12,5% chacun des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e306e11dac7d76d048
27 octobre 2011
27 octobre 2011
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Valérie CHAUVE, loco Maître Jean-Claude MARTIN, avocats au barreau de BORDEAUX, loco Maître Guillaume BRAJEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616343f988dc29ccde27f1bd
5 mai 2011
5 mai 2011
BOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : P02 INTIMÉE SOCIÉTÉ FRANÇAISE D'EXPERTISE INFORMATIQUE ET DE RÉALISATIONS (SFEIR) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence BRASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c82
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Il a fait attraire en intervention forcée et garantie devant la Cour, le brasseur INTERBREW devenu INBEV FRANCE appel pendant, ainsi que le CABINET BORDEYNE S.A.R.L., rédacteur de l'acte de vente du fonds
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d9
30 juin 2008
30 juin 2008
Rue Edouard Branly 31520 RAMONVILLE ST AGNE représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SCP JEAY-FAIVRE-MARTIN DE LA MOUTTE-JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca36
16 septembre 2008
16 septembre 2008
né le 06 Mai 1944 à BRAZEY EN PLAINE (21) demeurant : ... 21110 ECHIGEY représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Edith RUDLOFF, avocat au barreau de DIJON
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d7
23 février 2007
23 février 2007
Jean Louis X... ... 59500 DOUAI Comparant et assisté de Me Nicolas BRAZY (avocat au barreau de LILLE) INTIME : L'OGEC - INSTITUTION SAINT JEAN 246 rue Saint Jean BP 639 59506 DOUAI CEDEX Représentée
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ae633183e2ee17c3d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
c/ Association FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Organisme CPAM DE L'ESSONNE Mutuelle MUTUELLE RENAULT Formule exécutoire le : à : Me Patrice BRASSENS
Source officiellePage 11 sur 24