dossier 11186 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Fabienne ROUGE, présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

pas constituée avocat, ni défenseur syndical ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Gaël BLANC, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 23/06133 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

Portalis 35L7-V-B7J-CMLXG Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Janvier 2017 - Tribunal d'Instance de PARIS 16 - RG n° 11-16-0484 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

1 703867, pour les produits provenant de la société Besson ou de la société CAP et l'a autorisée à utiliser POURQUOI PAS à titre d'enseigne et de nom commercial.

plaidant au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 1er JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 5 JUIN 2012 à 8H45, en audience publique, Madame Anne BESSON

avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

L'affaire a été débattue en audience publique, le 02 MARS 2015, Madame Anne BESSON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Monsieur Dominique SANTONJA

avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille BESSON

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET N DU 09/11/2001 DECISION CONFIRMATION DOSSIER 01/01174- GN/MJS prononcé le Vendredi neuf novembre deux mil un, par Madame BESSON, Conseiller

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET N DU 09/11/2001 DECISION CONFIRMATION DOSSIER 01/01174- GN/MJS prononcé le Vendredi neuf novembre deux mil un, par Madame BESSON, Conseiller

23/01421 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IZNM LM PRESIDENT DU TJ D'ALES 03 mars 2022 RG :22/00072 [T] [T] [T] C/ [I] [I] [I] [I] Grosse délivrée le à Me Bessodes

Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, chargé du rapport.

L'affaire a été débattue en audience publique, le 02 MARS 2015, Madame Anne BESSON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Monsieur Dominique SANTONJA

DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE