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558 résultats pour « Bertholier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7baaebb88318fda5fa

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : BERTHOUT

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

64a66067bbd03a05db9652cd

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f53b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f551

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65a236d27ca18b0008e57f5a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Rôle N° RG 19/17756 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFF2R Société CEGELEC INDUSTRIE SUD EST C/ [I] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12 Janvier 2024 à : Me Catherine BERTHOLET

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fdb274bb80c0dbc1453e535

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marc LECOMTE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a83

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Monsieur Maurice DE THEVENARD, Conseiller de la chambre d'appel de Mamoudzou, délégué à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion par ordonnance de la Première Présidente Conseiller : Madame Bertheline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdd17bfad10ae8170f83dcb

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Greffier, lors des débats : Mme Iris BERTHOMIER ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdbe28c0d8b4a02ff3a8147

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

Greffière, lors des débats : Mme Iris BERTHOMIER ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdaa4e032d96935a6c1075a

Appel

7 juin 2019

7 juin 2019

Greffière, lors des débats : Mme Iris BERTHOMIER ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321ae09e4ea48318f5ad3b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02453_20241227

Admin. Appel

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Berthou, - et les conclusions de M. Marchal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

8e Chambre C

61629881201c88caf8c4e2be

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués SELARL DE [C] & [X] es qualités d'administrateur judiciaire de la SAS [U] [G], en la personne de Maître BERTHOLET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61630b6042de3d260b993159

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

barreau de PARIS, toque B1125 INTIMÉE SAS TEXTO FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Martine PANOSSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Cécile BERTOLDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df8a

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

exerçant sous l'enseigne " A.A.I.D." ... 69005 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Christine BERTHOLON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02420_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Berthou été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02532_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Berthou, - et les conclusions de M. Marchal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01425_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Berthou, - les conclusions de M. Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Badoc, substituant Me Andreini, représentant la commune de Wimmenau. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00492_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f383

Appel

28 février 2012

28 février 2012

condamné les époux X..., solidairement, à faire réaliser sous astreinte les travaux d'entretien et peintures extérieures des façades et devantures, conformément au devis établis par la société MARIN BERTHOLIN

Source officielle