Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63cf8499a6687f7c904cbb43
20 janvier 2023
20 janvier 2023
d'usage [K] née le 25 Avril 1972 à [Localité 7] (45) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [M] [A] née le 10 Septembre 1973 à [Localité 8] (69) [Adresse 2] [Localité 3] Tous représentés par Me Axel
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01280_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Elle soutient que : - l'administration ne l'a pas informée de l'origine et de la teneur des documents qu'elle a pu recueillir auprès de la société Edge Consulting, en méconnaissance de l'article
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01183_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Elle se prévaut d'une promesse d'embauche auprès d'une entreprise de restauration et de deux contrats de travail auprès d'un hôtel pour les périodes courant du 2 juillet au 26 novembre 2018 et du 16 décembre
Source officielleChambre sociale
6031de75e4d3dab23909a12a
14 juin 2018
14 juin 2018
Par lettre remise en main propre le 29 mai 2015, l'employeur a reproché au salarié à titre de faute une « non-conformité non signalée sur axe du 27 mai 2015 », et, envisageant une sanction, l'a convoqué
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e5
7 septembre 2011
7 septembre 2011
En juin 2007 la SA " Axe santé " représentée par son PDG M. Roger B..., entre autres propriétaire de la clinique Causse à Colombier (34), rachetait 70 % des parts de la SA A...- Méditerranée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036944781626136e8442939
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Des axes d'amélioration sont encore émis alors que [I] a une grande expérience dans sa fonction.
Source officielle6ème Chambre
63c108adbf9fd47c90a13a14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Compte tenu de ces incertitudes sur l'axe et la propriété de ce mur et, par suite, sur l'assiette de ses fondations, le raisonnement de l'expert [H], fondé sur la continuité de l'axe du mur CD pour affecter
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c6d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Monsieur Axel DURAND, Greffier lors du prononcé.
Source officielle14e Chambre
6162dcfdcadecb9ef7c7e04e
25 octobre 2012
25 octobre 2012
CONGES PAYES DU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE MANUTENTION DES PORTS DE [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Axelle
Source officielle5e Chambre
62873397c1d4e9057d6130cb
19 mai 2022
19 mai 2022
[R] [D] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle le 26 juin 2017 auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), mentionnant des 'lésions bilatérales du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00392_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Cet axe attire également l'attention sur la nécessité d'anticiper dans le projet futur le risque de " contraintes de dépollution liées aux activités précédentes (garage, station-service) ", ce qui ne va
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90734
17 mai 2013
17 mai 2013
mise en place d'une visite médiatisée avec leur père ; - de mettre en place pour elle un suivi thérapeutique ; - de se rendre et de se soumettre à l'expertise psychiatrique ; - d'amener les enfants auprès
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde502
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'ensemble de ces suivis sont nécessaires pour permettre de gérer les priorités auprès de l'équipe, d'anticiper la charge de travail et d'identifier les axes d'amélioration de chacun pour faire progresser
Source officielleChambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d2812
19 mai 2022
19 mai 2022
Chambre sociale section 3 ARRET DU 19 MAI 2022 APPELANTE : Société SELECT T.T., Prise en son établissement [Adresse 3], ayant son siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Axelle
Source officielleChambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d2814
19 mai 2022
19 mai 2022
APPELANTE : S.A.S. [10] Gestion des Risques Professionnels [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Samir BORDJI, de la SELARL AKH AVOCAT, avocats au barreau de LYON, substitué par Me Axelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6afc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Axel
Source officielleService des Référés
68f3209d79ac4fbe1d8777a9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DEFENDEUR Monsieur [X] [P] né le 19 décembre 1960 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substitué par Me Axel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02902_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
à l'issue de laquelle l'administration a refusé d'admettre en déduction de son résultat imposable de l'exercice clos en 2011 une charge exceptionnelle de 305 000 euros correspondant à l'acquisition auprès
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f68
7 février 2007
7 février 2007
plaidoiries, assisté de Madame Sandra BELLOUET Greffier, présente uniquement aux débats, et a rendu compte à la Cour composée lors du délibéré de : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Axel
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb30
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Axel BARTHÉLEMY, Conseiller, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Brigitte RENAULT, faisant fonction
Source officiellePage 11 sur 86