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222 résultats pour « Yamada »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section B

643f88cdad85da04f53a3b9f

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[G] explique que, dans le cadre d'une sortie moto réalisée le 11 novembre 2016 en compagnie d'autres motards, il conduisait un véhicule Yamaha R6 et occupait la seconde position, les véhicules circulant

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

603393a702a1e34875d29807

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

[U] [Q] de lui restituer les biens meubles indivis suivants : * une moto KTM 65cm3, * une moto WR 400 YAMAHA, - ordonner à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

687732f87032dd17d194bb23

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

par Me Céline GUILLET LHOMAT de la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, avocat au barreau de GRENOBLE Compagnie GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE [Adresse 29] [Localité 32] représentée par Me Yamina

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fcaa102f493f19746804d51

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE Madame [C] [V] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Yamina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002c/Monsieur Fabien A

6253c8e2bd3db21cbdd86874

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Rodouane, né le 10 avril 1982 à CHARLEVILLE MEZIERES (08), fils de Driss et d'ESSABRI Yamina, de nationalité française, jamais condamné, célibataire, carreleur, demeurant 55 rue Férroul - 08000 CHARLEVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf9

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Yamina De nationalité francaise, célibataire, ingenieur Demeurant... Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître B... Victor, avocat au barreau de TOULOUSE C... Guy Antonin K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8b

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

Stéphane Y... à quitter la Nouvelle Calédonie avec sa fille Lou-Ann Nuuiti Yamila, sans nécessité de l'obtention de l'autorisation expresse de la mère de l'enfant, ¿ fixé auprès du père la résidence

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336affbb40ec8318f31d06

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

444.057.236 du registre du commerce et des sociétés de GRENOBLE, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Yamina

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1ba0de54ff609f8120

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[K] se serait accaparé un scooter Yamaha T-MAX immatriculé [Immatriculation 8], appartenant à la société TFM d'une valeur de 5 000 euros qu'il aurait refusé de restitué, le véhicule ayant été revendu le

Source officielle
CA

3e chambre

5fca9f6db6587a956a996cab

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

[W] [Y] circulait au guidon d'une moto-cross Yamaha, sur ce chemin rural, dans la direction opposée à celle empruntée par M. [I] une fois son tournant achevé, ce qui implique que M.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69f19d2dcdc6046d47ee1fdb

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

LISSOWSKI Avocats, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [S] [X] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Yamina

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979ddb2cdc6046d47f62acb

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

10] sous le n° 824116651, dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Yamina

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6711fabb7603bf88a1884717

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

C] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Célia Sadek, avocat au barreau de Lille avocat constitué substitué par Me Yamina

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CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37e0d69e87f74e6c0cf

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

J'ai pris comme vous me l'avez conseillé une console yamaha 01v96 pour le son, là j'aurais besoin de vous pour l'apprivoiser.

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CA

Chambre Commerciale

6868b51b9508abe851204630

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

selon lequel ces facteurs n'ont pas évolué, après l'inauguration de la ligne de tramway en 2006 et du magasin Ikea en 2009, puisque des commerces et des services se sont implantés sur l'[Adresse 7] (Yamaha

Source officielle
CA

3e chambre

60349dd05965168a420b7f10

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[F], né le [Date naissance 1] 1959, a été victime d'un accident de la circulation alors que, rentrant de son travail et conduisant sa motocyclette Yamaha 125, il a été heurté par le véhicule de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90837

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

FAITS ET PROCÉDURE : La société FMT Racing, exerçant sous l'enseigne " Yam Services 49 " exploite, à Cholet, une concession de ventes et réparations de motos, cycles et accessoires de marque YAMAHA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf128459

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

domicilié en cette qualité au siège social Demeurant [Adresse 4] - [Localité 6] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Yamina

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba40e405357f749ea54e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[M] circulant au guidon de sa motocyclette Yamaha a été victime d'un accident de la circulation routière dans lequel était impliqué un véhicule terrestre à moteur Peugeot 206 conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre civile

652f78d2b0532083189959ce

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Après avoir perdu le contrôle de sa motocyclette YAMAHA FAZER 600 cm3 immatriculée [Immatriculation 6], il a été éjecté du véhicule, a glissé sur la chaussée et a été heurté par un autocar de ramassage

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