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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c5
16 avril 2015
16 avril 2015
. - signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Madame Sandrine CAYRE, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603766dc620c8743d0df6d54
26 mars 2015
26 mars 2015
barreau de VALENCIENNES En présence de Madame BERGER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Stéphanie BARBOT, Conseiller Sandrine
Source officielleChambre civile
63b7cce66b63637c907b7b20
5 janvier 2023
5 janvier 2023
président domicilié en cette qualité audit siège, dont l'adresse est [Adresse 5] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Sandrine
Source officielle3ème Chambre civile
662b43b5fe25450008314808
25 avril 2024
25 avril 2024
assistée de Me Pascale LAGOUTTE, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 2] représenté et assisté de Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale
650d302a71dfcd8318200c87
5 septembre 2023
5 septembre 2023
LONS-LE-SAUNIER en date du 09 mai 2022 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [K] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandrine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e492d553798000884738e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Yelena
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba03
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère et de Madame [T] [V],
Source officielle4e chambre
60320c0ab32a794429fb75af
7 mai 2018
7 mai 2018
qualité audit siège Représentant : Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20160117 vestiaire : 629 Représentant : Maître Sandrine
Source officielle1ère Chambre
5fdc6f4bd76a7492e112371e
20 novembre 2018
20 novembre 2018
APPELANTE Représentée par Me Sandrine X... de la Y... - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON et Me Jean-François Z..., avocat au barreau de PARIS ET : SAS PAGET APPROBOIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa29d1a34ad10008581bbf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b59aa502b828318c4e57a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 septembre 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
662b43fcfe25450008314c66
25 avril 2024
25 avril 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67f8a5cbec820a3a2a05e830
10 avril 2025
10 avril 2025
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre, rédactrice Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3221a269c127203a02
2 octobre 2025
2 octobre 2025
entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officielleChambre Prud'homale
68e1ff1199233eb734b985c3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les investigations menées à partir de mi-septembre 2019 ont abouti à la rédaction le 29 novembre 2019 d'un compte-rendu sur la gestion de ses chantiers arrêtée à fin novembre 2019.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2ad61a5c2f4aa3666e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61627ea638d18b7ebf63d23d
13 décembre 2013
13 décembre 2013
barreau de Paris, toque R001 INTIMÉES Madame [F] [W] née [J] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de Paris, toque K0065 assistée de Me Sandrine
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69fc1f81cdc6046d47e0b92e
6 mai 2026
6 mai 2026
RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Assesseur : Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, Assesseur : Madame Sandrine
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf81ecdc6046d47d15681
1 avril 2026
1 avril 2026
Jugement rendu le 15 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : C N° RG : F 21/00228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c0988a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officiellePage 10 sur 14