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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile section A
69721202cdc6046d473c7bb1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
obligations principales, à savoir conseiller ses clients sur les produits d'entretien à appliquer sur les dalles pour éviter leur usure et leur noircissement, et elle a choisi des dallettes bien plus poreuses
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94adc
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Il a souligné que la SAS WATERAIR a présenté aux époux N... un poseur supposé agrée et par conséquent compétent et averti ce qui s'est avéré manifestement inexact.Il a également observé que la SARL TNT
Source officielleChambre 4-2
62c3d43793e17a6379205563
1 juillet 2022
1 juillet 2022
déploiement de compteurs 'Linky', elle a engagé Monsieur [P] [O] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée de chantier à temps complet à compter du 05 septembre 2016 en qualité de Technicien poseur
Source officielle8ème Ch Prud'homale
627f48ef551627057d32e11c
13 mai 2022
13 mai 2022
aux éléments médicaux portés à ma connaissance, de la spécificité du poste occupé, de l'étude du poste effectué (sic) dans sa globalité, je statue ce jour sur une inaptitude médicale à son poste de poseur
Source officielleChambre 1 A
626cd2c8bd20aa057d9f3766
27 avril 2022
27 avril 2022
[K] a tenu des propos racistes intolérables, que la société HAGS a proposé d'échanger l'équipe de poseur, que M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201962f5393e2eb44aea
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[H], quant à lui, avait une formation de technicien poseur en aérothermie et géothermie et avait exercé en tant que salarié les professions de technicien poseur, technicien frigoriste, et plombier.
Source officielle2ème chambre section A
62e37912f18708e2e904b01a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
tribunal de grande instance d'Avignon aux fins d'obtenir la réparation sous astreinte des 'sinistres constatés à proximité des garages appartenant à la SCI Camode et notamment au niveau des canalisations poreuses
Source officielle2ème Chambre
668e2570fcf93851fdd64817
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ayant pour avocat plaidant Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de LA CHARENTE.
Source officielle3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e85
3 avril 2025
3 avril 2025
Bien qu'ajoutant que quatre autres salariés poseurs-vitriers étaient présents sur le site lors de l'accident du travail il ne communique aucune attestation des dits salariés à même de contredire l'attestation
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6414
5 avril 2024
5 avril 2024
[J] [I] a été salarié de la société [6], devenue [5], en qualité de poseur métallier du 1er mars 1976 au 10 avril 2004, soit pendant 28 ans. Le 25 mai 2016, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086a
2 juillet 2013
2 juillet 2013
X... en qualité de menuisier-poseur, ce dernier étant affecté sur le site de Brie Comte Robert (77). Par lettre du 22 octobre 2004, M. X... a donné sa démission pour le 29 octobre suivant.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[R] [M] en qualité d'aide poseur pare-brise.
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d53823e6dd0f8bf81d3
21 avril 2023
21 avril 2023
[O] [X] a été embauché le 7 février 2003 par la société [4] en qualité de poseur chauffeur. Il a déclaré une maladie professionnelle le 27 juillet 2015.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD OUEST
616260338672d229b8816331
30 avril 2014
30 avril 2014
[D] , salarié depuis 1980, chef d'équipe poseur, faisant état d'un accident survenu le 23 novembre 2005 ; cet accident a été pris en charge d'emblée par la CPAM de la Gironde. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896da
13 novembre 2007
13 novembre 2007
que d'une part, Monsieur X... ne produit aucune pièce de nature à établir que pendant la période du 27 juillet 1984 au 16 juillet 1991, il exerçait réellement de conducteur d'engins et non celles de poseur
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a420
18 décembre 2007
18 décembre 2007
* * * La société SOREMIR a embauché Monsieur X... en qualité de miroitier-poseur pour une durée indéterminée à compter du 1er octobre 1974 avec reprise de l'ancienneté acquise dans la société DE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01578_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
A, gérant et associé unique de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) A Carrelage, exerce une activité de carreleur, mosaïste, maçon, plâtrier, peintre, poseur de tous revêtements
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03474_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
frères et sœurs de manière régulière et une de ses sœurs, dont la situation est en cours de régularisation, avec qui il entretient des relations intenses, qu'il exerce le métier d'enseigniste et de poseur
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01041_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
A justifie d'une intégration professionnelle en tant que poseur de menuiseries, il n'est pas établi qu'il ne pourra pas exercer cette profession dans son pays d'origine.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00912_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
ans, il ne justifie pas y avoir été scolarisé, et pour témoigner de son insertion sociale ou professionnelle, il ne produit que deux promesses d'embauche, l'une du 22 décembre 2011 pour un emploi de poseur
Source officiellePage 10 sur 41