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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fddc9f58644f26f31ea2a07
26 juillet 2018
26 juillet 2018
représentée par Me Jean-Philippe Verague, membre du cabinet Robiquet Delevacque Verague Yahiaoui Passe, avocat au barreau d'Arras, substitué à l'audience par MeMohamed Zakenoune, avocat au barreau d'Arras
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
I.A.R.D., ès-qualités d'assureur SEPA [Adresse 1] [Adresse 21] [Localité 19] Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assistée de Me Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1865b6604a26aae8961
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Yann HERRERA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [Z] [W] née le 06 Juin 1966 à [Localité 10] (59) de nationalité Australienne demeurant [Adresse 7] (AUSTRALIE) Représentée par Me Philippe
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01264_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6528dfb9aaebb88318fda78a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Cour : Jugement du 29 Septembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01395 APPELANT Monsieur [K] [D] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Philippe
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad57603bf88a18848e7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Aucune pièce de l'appelante ne permet de contredire les données statistiques figurant en pièce 25 de l'intimée et mentionnant un chiffres d'affaires de 663 624 euros sur les produits marque en 2016.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b13a1775905dba3bc86
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire - Prononcé
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde5cf476b3ae02584d5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vincent DAUGY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0042 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Avril 2025, Monsieur Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65b210a9c4cf860008dff66c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
les toilettes sèches...)
Source officielle8ème chambre
62736a43a58162057dac66b0
4 mai 2022
4 mai 2022
Ces griefs sont par ailleurs étendus et exposés de façon particulièrement précise et circonstanciée dans la pièce 44 versée aux débats par les appelantes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6360ca3c3c369c7f74996ea3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Assistée de Me Philippe HANSEN de la SCP UGGC Avocats, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c074cdc6046d4787bc2b
16 avril 2026
16 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20250209 Plaidant : Me Philippe PERICAUD, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre
69f43792cdc6046d472d3a71
30 avril 2026
30 avril 2026
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Or, il ne résulte d'aucune pièce l'accord du plombier pour intervenir en décembre ou janvier.
Source officielle4e Chambre A
6034f911e1304d26c30bcc77
30 juin 2016
30 juin 2016
barreau de PARIS INTIMEE SCI OVER MONTE CARLO, anciennement dénommée SCI JASMIN dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Frédéric CHAMBONNAUD de la SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI SECHER
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834930876004f131a5f0c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[I] a été sanctionné, le 5 juin 2017, d'une mise à pied disciplinaire de 3 jours. Le 15 juin 2017, il a contesté la sanction disciplinaire dont il avait fait l'objet.
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Selon exploit d'huissier du 15 février 2012, la SCI Les oliviers a fait assigner Me [N] [JT] et la SCP Philippe Garrido - [N] [JT] ' Pierre Brincourt aux fins d'être relevée et garantie de toute condamnation
Source officielle1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c89
15 avril 2025
15 avril 2025
Un radiateur électrique de 2 000 W existe dans la pièce de vie, et un sèche serviette de 2 000 W sur minuteur dans la salle de bain.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357c91b69e88a370feaf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
(Pièce 5-6).
Source officielleChambre Sociale
65aa2d34009f81000890db48
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Suite à cela j'ai quitté votre bureau et ensuite vous êtes venu avec une feuille de papier (cf : pièce jointe) m'indiquant que je devais faire ce qui était écrit.
Source officiellePage 10 sur 11