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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
603268c7ea73e69d816d2bca
8 février 2018
8 février 2018
J'ai bien noté que les achats doivent s'engager à veiller au respect du SRP ... ayant l'information qu'il y a encore du stock avec des dates courtes en plateforme.'. Ces pièces démontrent que M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df8024d
10 mai 2022
10 mai 2022
de 33.340 euros pour 1091 pièces, une livraison hebdomadaire ainsi qu'une clause d'achat du stock par le client en cas de non renouvellement du contrat, de rupture ou de résiliation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
600fea614b73439159ee5240
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Ce procès-verbal de constat ne permet donc pas de déterminer le nombre des ouvrages effectivement « défraichis » sur l'ensemble du stock des ouvrages de la société Éditions Dis Voir (pièce 12 de la société
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
S'agissant de la déductibilité des provisions pour dépréciation de stocks de pièces détachées : Quant à l'application de la loi fiscale : 16.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81a
4 juin 2012
4 juin 2012
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 206 DU QUATRE JUIN DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 00313 Décision déférée à la Cour : Jugement du conseil de prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b369228c0355000835f54e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce caractère déterminant découle de la garantie consentie concernant les stocks.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda81d284f2280d59f31af9
26 juin 2019
26 juin 2019
aux dépens ; - Condamné la société Stock Option à payer à la société VNL et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a4
30 septembre 2004
30 septembre 2004
Elle demande à la Cour, en ajoutant à la décision entreprise, de condamner la Société GAP FROID CLIMATISATION à lui laisser retrouver la libre disposition du stock de pièces détachées remises à cette dernière
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fde32b427811b0f19453405
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Or, ces griefs ne peuvent caractériser une mauvaise foi de la part de la société B..., étant relevé que l'importance excessive du stock est établie par les pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7c6
22 septembre 2008
22 septembre 2008
par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE Vu l'arrêt rendu le 18 avril 2006 auquel la Cour se réfère expressément pour plus ample exposé du litige ; Vu les pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458b
2 mai 2019
2 mai 2019
Ils précisent que l'acte de cession prévoyait que le stock entendu «s'entend du stock exploitable » et que des produits périmés ne peuvent donc être exploitables.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91600
21 mai 2014
21 mai 2014
Le premier rapport de M C..., daté du 29 juin 2007, fait état d'un défaut de codification des pièces en stock et d'une absence de mouvement pendant six mois sur certaines pièces dont la valeur s'établirait
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
662b43fbfe25450008314c5a
24 avril 2024
24 avril 2024
[P] au sein du service achat (pièce salarié n° 40) et de Mme [H], son adjointe à la direction des achats de la société Andrino (pièce salarié n° 41) et des courriers électroniques (pièces salarié n° 34
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68fb978111af6ba0065f3cf3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par jugement du 13 juin 2024, le tribunal de commerce de Bobigny a arrêté le plan de redressement de la société Stock J.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ab
27 novembre 2017
27 novembre 2017
En premier lieu, il ne résulte pas des pièces du dossier que la société SOFRIBER fixait à M. X... des objectifs chiffrés à atteindre.
Source officielle1ère Chambre
616294d7db5ccebfe3f3a668
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Par déclaration reçue au greffe le 23 avril 2012 la SARL Stock Man a relevé appel de cette décision.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a785158121050008662f1c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
STOCK PLUS S.A.S. VESTITI S.A.S. TEDI DISTRIBUTION Comité d'établissement COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE EU RL STOCK PLUS S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fe0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
des stocks des pièces de rechange et magasins à rotation lente et sans utilisation prévue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61624d67ed30a8f5617382cf
27 février 2014
27 février 2014
Cette convocation comportait également la notification de sa mise à pied conservatoire pendant la durée de la procédure.
Source officielle2ème chambre
6864bdeacf476b3ae0258515
1 juillet 2025
1 juillet 2025
du stock figurant au bilan, en déduisant les pièces fabriquées et stockées après la cession des sociétés ; toutefois, ces pièces sont désormais versées aux débats, et les parties en font une analyse poussée
Source officiellePage 10 sur 1428