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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f6
10 avril 2025
10 avril 2025
GAN ASSURANCES [Adresse 16] [Localité 13] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience par Me Célia VILANOVA, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
6031de74e4d3dab23909a10f
14 juin 2018
14 juin 2018
Entre 1970 et 1990, elle a embauché, par contrats de travail à durée indéterminée, en tant qu'ouvriers Messieurs Serge X..., Patrick Y..., Daniel Z..., Philippe A..., Bernard B..., Hervé C..., Claude D
Source officielle1re chambre 1re section
64c0b925a67f3dd969e550e5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[F] [O], décédé le 22 janvier 2020 née le 17 Juin 1960 à SMEDEREVO (EX YOUGOSLAVIE-SERBIE) de nationalité Serbe [Adresse 5] [Localité 8] Monsieur [X] [O] pris en sa qualité d'ayant droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b58
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Philippe Michel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9302e
10 mars 2016
10 mars 2016
RG N : 14/ 00425 AFFAIRE : COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 10 MARS 2016 Me Philippe X..., pris en sa qualité de mandataire au redressement judiciaire de la Société CVM
Source officielleChambre 1-8
65b2095fc4cf860008dff30c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[C] [H] Mme [M] [N] épouse [H] Représentés par Me Serge DREVET, membre de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e482
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010
Source officielle2ème CH - Section 1
65434b440147228318b914ea
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il n'est pas contesté par ailleurs que la société SERT n'a finalement pas repris l'exploitation de la résidence Foch qui a été rétrocédée à une nouvelle société SERF créée pour l'occasion, ainsi que le
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fdc
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Philippe I...2680,29 euros au titre du complément de l'indemnité des congés parentaux, • Mme Amanda H..., Mme Marine H...et M.
Source officielle1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fecc8
17 novembre 2016
17 novembre 2016
LA COUR ÉTAIT COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Dominique Xc/Madame Arlette Y
6253c98cbd3db21cbdd889e0
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Celle-ci étant composée de : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe B..., Conseiller. [***] Le 8 décembre 1996, a été conclu entre Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8695c
15 septembre 2003
15 septembre 2003
C/ Serge Y..., Compagnie d'assurances LA SAUVEGARDE assureur de Monsieur Y..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU BÉARN ET DE LA SOULE RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS --------------------------- 30 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle X..., Monique Y..., Serge
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de55
18 mai 2011
18 mai 2011
ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTES : S.A.R.L CAFE WHA Prise en la personne de son représentant légal Rue de la Marine Vieux Port 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb10
31 août 2011
31 août 2011
A SOFINCO DEPARTEMENT VIAXEL COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 20240 GHISONACCIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d807
28 février 2011
28 février 2011
de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Serge TRASSOUDAINE a été entendu en son rapport oral, Maître Michèle GAY-VIGIER et Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc36
15 mars 2011
15 mars 2011
C/ SA BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 15 MARS 2011 APPELANTS : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c880
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Denis né le 09 Octobre 1958 à REVIN (08), de Serge et de Y...
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01066_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
M. et Mme B ont demandé au tribunal administratif de Caen d'enjoindre à la communauté urbaine Caen-la-Mer d'exécuter les travaux de reprise du mur au droit de leur propriété, en séparation de la rue Serge
Source officielle1ère chambre civile A
68f1d5c50b565ec7590f7cc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il a pratiqué cette intervention le 22 mai 2014 et posé en cette occasion une prothèse non cimentée produite par la Société d'études, de recherches et de fabrication SERF (la société SERF).
Source officiellePage 10 sur 60