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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935ce

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

C/ Patrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f91

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 07/03/2002 APPELANT Monsieur Patrick X... représenté par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour assisté de Me PLANQUE, avocat au barreau de DOUAI INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f9c

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Patrick X... Mme Yveline X... C/ Me René Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Patrick Xc/Madame Colette Y

6253cbbbbd3db21cbdd8e1ad

Appel

31 mai 2010

31 mai 2010

D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 31 MAI 2010 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie Cheminade, président) No de rôle : 05/ 06314 Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a2

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Patrick Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a87

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Patrick Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d69

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Patrick Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91edd

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Patrick X...a formé un recours le 7 mai 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c530

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Patrick, Robert X... C / Gratienne Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858bc

Appel

12 juin 2001

12 juin 2001

Madame Y..., Greffier, LE DOUZE JUIN DEUX MILLE UN R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 12 Juin 2001 R.G. n° 99/22683 Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86912

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

Patrick, Fils de X... Louis et de G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e147

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

Patrick Y... et Mme Monette Eulalie X... pendant la période légale de conception de l'enfant Hansia Patricia X... née à Schoelcher (Martinique) le 21 janvier 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd19

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

C / Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e0

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Patrick X... M. Yannick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864ff

Appel

18 février 2003

18 février 2003

ARRET DU 18 FEVRIER 2003 CC/NG ----------------------- 02/00044 ----------------------- Patrick R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5b

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Le 27 juillet 2004 Monsieur Patrick X... était désigné par le syndicat CFTC en qualité de délégué syndical.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67ee19596cff766e94e3892a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

PATRICK CABANE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL MARION BORGHI AVOCAT, avocat à la cour REQUISE et APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

du déféré : Patrick Y...conclut à l'irrecevabilité du déféré, l'ordonnance du 17 janvier 2013 n'ayant pas prononcé la caducité de l'appel ni mis fin à l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ad0

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

RG N : 12/ 01465 AFFAIRE : Gilles X..., Patrick Y..., Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b31

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Patrick X...; - le poste de M.

Source officielle

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