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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6719e4d35857dd64cbdaa32c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
6719e4da5857dd64cbdaa388
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleRétention Administrative
688858ecd8cf5e00fc8986d7
26 juillet 2025
26 juillet 2025
[C] [W], interprète en langue arabe MONSIEUR LE PREFET DES ALPES MARITIMES Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique 26 juillet 2025 devant Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4b
8 février 2008
8 février 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Février 2008.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fd9464d5074e42d7b87059b
11 mars 2020
11 mars 2020
[V] [M] [I] s'agissant des salariés protégés du site de [Localité 6] ayant participé au mouvement illicite de blocage.
Source officielleChambre sociale section 3
635236798c924eadffcc4695
20 octobre 2022
20 octobre 2022
141180022020002546 du 25/06/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représenté par Me Jean-Michel ARIN, avocat au barreau d'ARGENTAN, substitué par Me LERABLE, avocat au barreau de COUTANCES
Source officielleChambre 1-8
659f94553328fa00087a2461
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ARRÊT Rendu par défaut, prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679a
18 novembre 2002
18 novembre 2002
Il organisait, entres autres, la cession au profit de Marc Y... des actions et obligations remboursables en actions d'Air Littoral, et d'autres mesures ( avances en compte courant, abandon de créances,
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
des parents, 2o/ 18.000 euros pour chacun des frère et soeur, 3o/ 18.000 euros pour la grand-mère maternelle, Subsidiairement, - constater que les fautes commises par les deux conducteurs ont participé
Source officielleChambre civile 1-3
65b36e4f8c0355000835f7c9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il a indemnisé les époux [C] d'un préjudice moral en ce comprise l'absence de courant.
Source officielleChambre 1-8
6710aa37be64d7e510244e42
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ARRÊT Réputé contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Octobre 2024, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91c9
3 avril 2024
3 avril 2024
La Cour était composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-8
659f942e3328fa00087a244d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Philippe MARIN, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE
Source officielleChambre 1-8
65a8d055e12c85000874ada1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
Madame Christiane Xc/Monsieur Claude Y
6253c9dfbd3db21cbdd89682
28 août 2007
28 août 2007
Lionel A..., avocat au barreau de BORDEAUX Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique, le 19 Juin 2007 devant : Monsieur Alain COSTANT
Source officielleChambre 1-8
6791e0081c87724b5e69da2d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bda
24 février 2015
24 février 2015
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Catherine CONTANT
Source officielle3e chambre
63b7cdde6b63637c907b7de3
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd91306d458d0ad7c749646
18 juin 2020
18 juin 2020
[B] a facturé des actes à 100% alors que la prescription médicale ne faisait mention d'aucune limitation ou suppression de la participation financière en violation des règles de facturation de l'article
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01837_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
C, représenté par Me Hélène Coulaud, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 février 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'ordonner avant-dire droit la communication par le CNG
Source officiellePage 10 sur 33