Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903af
7 mars 2013
7 mars 2013
RG N : 11/ 00191 AFFAIRE : FONDATION ETIENNE ET MARIA D... C/ Association ECOLE LIMOUSINE DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES Avocat plaidant, Maître Alexis X...
Source officielleChambre 3-1
68f71573a0214f9bf6ab1564
20 octobre 2025
20 octobre 2025
POLYCLINIQUE SANTA MARIA Représentant : Me [I], avocat au barreau de NICE Appelante C/ Fondation FONDATION LENVAL Représentant : Me [S], avocat au barreau de NICE G.I.E.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750a7892c83ef59be5949
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - Madame [A] [H] épouse [P], représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87617
13 juin 2005
13 juin 2005
DU 13 Juin 2005 ----------------------- F.C/S.B Maria Augusta VIEIRA X... épouse Y... Z.../ Philippe Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA04966_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il est constant que la société Max Mara ne dispose pas de délégation syndicale.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01222_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
son activité de chirurgie ambulatoire jusqu'au 16 août 2021 ou, en tout état de cause, au moins jusqu'au jour du regroupement effectif de cette activité sur le nouveau site de la polyclinique Santa Maria
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd871a0
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Mme Moira Maria Z... épouse X... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 16 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae32
13 septembre 2007
13 septembre 2007
José- Maria X... Me Y... C / M. Jean- François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924ec
26 mai 2015
26 mai 2015
G : 14/ 02015 Mme Maria José X... Y... épouse Z... C/ M. Christian A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe15
12 novembre 2012
12 novembre 2012
RG N : 11/ 01596 AFFAIRE : Mme Maria Irène X... EPOUSE Y... C/ M. Daniel Y... C. M-S/ E.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b20a07c4cf860008dff360
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AMIENS en date du 07 Novembre 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00184 APPELANTE Mme [J] [Y] Représentée par Me Giuseppina MARRAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
avocat au barreau de LYON Monsieur Rodica X... ... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assisté de Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e359
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Maria Elisabete X...
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
MONASSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, et Me Jean ALLEGRET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [K] [DF] [M] [IC] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 1], demeurant Résidence Donna Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5ff
12 septembre 2008
12 septembre 2008
REQUETE Madame Victoire X... ... 2710 COLARES SINTRA (Portugal) représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de Paris, toque B 400 Madame Maria
Source officielleChambre 1-7
69d74958cdc6046d479cee9f
8 avril 2026
8 avril 2026
[W] [K] est décédé le 03 août 2025 Représentant : Me Maria COMMANDE membre de la SELARL MARIA COMMANDÉ AVOCATE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Charles TOLLINCHI membre de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b368a98c0355000835f517
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Intimée : Société TABOOLA EUROPE LIMITED agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ou statutaire domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4afa77ef77d000880b537
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARCA INVEST, représentée par Me Julien FERTOUC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b0
2 juin 2014
2 juin 2014
le 28 octobre 2013 par Mme Y..., du jugement rendu le 15 octobre 2013 par le Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de GUERET qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le placement de Marwan
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d87
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] sis [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA AD IMMOBILIER domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe MARIA
Source officiellePage 10 sur 189