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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
61609215db7ff645d8566552
28 mai 2014
28 mai 2014
COVEA RISKS venant aux droits de la Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ce
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Grosse délivrée le : à : SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP CALASAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941e4
23 avril 2018
23 avril 2018
(Toque 44), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GUADELOUPE [...] Représentée par Maître Robert Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd8599f
8 juin 2001
8 juin 2001
MARTIN-CHAUSSELAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
18 mai 2016
La SARL Eden Roc a contesté cette créance par lettre du 24 juillet 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c6
23 avril 2018
23 avril 2018
André Roger, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile
644229a2d2fa6fd0f8040308
20 avril 2023
20 avril 2023
du Juge de l'exécution de [Localité 5], en date du 23 Novembre 2021, enregistré sous le n° 2018/A305 ORDONNANCE Monsieur [H] [J] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvette ROMER
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92238
2 avril 2015
2 avril 2015
Hubert X... et de Mme Martine Y... épouse X..., la somme de 20 000 ¿. * condamné la Société d'assurance Groupama Mediterranée aux dépens de l'instance engagée par Mme Martine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920dd
26 février 2015
26 février 2015
Roger Y..., suivant bail verbal régi par la loi du 1er septembre 1948. Le 27 mai 2010, Mme Z...a assigné, devant le juge des référés du Tribunal d'instance, M. Roger Y..., Mme Martine E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e060
1 juin 2011
1 juin 2011
PHINEO 9 Bis Rue Henri Martin 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Diane LEBLOND, avocat au barreau de PARIS vestiaire : A37) APPELANTE **************** Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c995
8 septembre 2008
8 septembre 2008
PLAZZA LIBERTE C/ Mme Martine X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94388
17 décembre 2018
17 décembre 2018
(Toque 60) substitué par Maître F..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 novembre 2018, en audience publique, devant la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c1
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 17 Mars 1943 à ALMERIA (ESPAGNE) ... 20220 MONTICELLO assisté de Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Roger
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61627e9d38d18b7ebf63d1ee
4 juillet 2013
4 juillet 2013
11662 APPELANTS Monsieur [L] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0066), avocat postulant représenté par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a763
6 décembre 2007
6 décembre 2007
. / Roger Y..., Jean-François Z... Roland A... Arrêt rendu le SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b5
31 janvier 2008
31 janvier 2008
CAHN & ASSOCIES, avocats à COLMAR INTIME et demandeur : Monsieur Roger X... demeurant ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a501
11 mai 2006
11 mai 2006
de : Mme PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé, ENTRE : Mme Michelle X... ... 03100 MONTLUCON représentée par Me Jean-Paul LECOCQ, avoué à la Cour assistée de Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d0
6 septembre 2011
6 septembre 2011
ROGER, conseiller P. DELMOTTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc3
23 janvier 2004
23 janvier 2004
jugement rendu le 05 Mars 2002 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Nä de chambre : 6ème chambre RG nä : 01/14316 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f48
24 février 2016
24 février 2016
François RACHOU, Premier président, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 10 sur 32
Martin, Dylan, Roger
25/08/2026
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LESECQ, Vianney, Martin, Roger
28/07/2026
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SEL DE CARDIOLOGIE ET MEDECINE VASCULAIRE DES DOCTEURS GAUTHIER - JONOT - MARTY - RICHEZ - GUILLOUX - NEGRET - THOMSON - SAYIR - ROGER-ROLLE - MARTIN -POURTAU
21/07/2026
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ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
09/07/2026
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ROGER MARTIN CENTRE VAL DE LOIRE
08/07/2026
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