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16 985 résultats pour « Marie- Laure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9229b

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a57

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce5

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

686df893bdbdd86396f39145

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1- A N° RG 25/02178 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLA2M Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 06 Mars

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CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0f

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

633e7042f8faf13e2e973e17

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

J.J.P FINANCE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Laure DALLERY, magistrat du Pôle 5 - Chambre 4, Assistée de Mianta

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CA

5ème Chambre

697c60d4cdc6046d47396898

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Pierre CASTELLI, Président de chambre, assisté de Madame Marie-Laure KURTZ, Greffière, A l'audience des référés du 22 Janvier 2026 tenue publiquement avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit :

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CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc61

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

00754 Affaire : Ordonnance, origine Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER, décision attaquée en date du 17 Janvier 2011, enregistrée sous le no 10/ 03438 APPELANT Madame Christine Agnès Marie-Laure

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CA

Rétentions

65ab739b36bfc00008d68d00

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

On m' a volé mes habits, je suis à l'isolement ' L'avocat Me Marie laure MONTESINOS BRISSET développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd951d45e26fb3acb380fc3

Appel

26 février 2020

26 février 2020

- signé par Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

5ème Chambre

697c60dacdc6046d4739691b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 9], décision attaquée en date du 03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00248 Monsieur [W] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107e

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Marie-Laure LEMASSON, avocat au barreau

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CA

Chambre sociale

63104be14709e24f13d5559a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

2022 N° RG 22/00954 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trente et un août deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure

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CA

Chambre sociale

64534cf837f394d0f8f666ac

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

22/02129 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le trois mai

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Chambre sociale

64534cf837f394d0f8f666ae

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Ordonnance n° du 3/05/2023 N° RG 23/00005 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trois mai deux mille vingt trois

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Chambre sociale

64534cf937f394d0f8f666b2

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

N° RG 23/00062 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le trois mai

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CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92318

Appel

22 avril 2015

22 avril 2015

l'article 905 du Code de Procédure Civile, Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e39c25a97f0381f539d

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

APPELANTE SARL HB CONCEPT + représenté par SCP PHILIPPE ANGEL ET DENIS HAZANE en qualité de mandataire judiciaire Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Marie

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CA

1ère chambre

68709fcbf0cfe7ae188fea40

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2024 RG : 21/02491 [Y] C/ [R] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Marie-Laure Largier Me Clotilde Lamy Me Philippe Pericchi

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CA

Chambre sociale

63104be14709e24f13d5559c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

2022 N° RG 22/01101 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trente et un août deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure

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