Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale TASS
6788a3d105b7378c3f0c5320
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[W], attestent de cette surcharge, qui prend la forme de l'anxiété, du stress et débouche sur l'état d'épuisement professionnel.
Source officielle1ère Chambre
6538b3c67ffc2c8318ee002b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et Me Marc SCHRECKENBERG, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 25 Mai 2023 tenue par Mme Aline
Source officielleChambre Commerciale
600ff5440a67636912a6847e
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffier. DÉBATS : A l'audience publique du 18 Novembre 2020, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603592bf808896b76c21d993
30 mars 2016
30 mars 2016
reclassement]', et en donne la définition suivante en page 134 : 'C'est une proposition d'un contrat d'embauche pour un emploi : - de type CDI - de type CDD ou d'intérim supérieurs à 6 mois pouvant déboucher
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a565
29 mars 2007
29 mars 2007
Il convient donc, dans ces conditions, plutôt que de courir le risque d'une aggravation de la situation économique de l'entreprise qui pourrait déboucher sur une liquidation judiciaire avec licenciement
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
lorsqu'elle a cherché à se rapprocher du lignage adverse dans un souci d'apaisement, au cours, non pas d'une rencontre formelle et ritualisée, mais d'une vulgaire beuverie ; Que le jugement déféré débouche
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00392_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AL AK et M.
Source officiellePage 10 sur 10