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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile TGI
665abadb97d5920008107e9a
26 avril 2024
26 avril 2024
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU, Présidente de chambre Conseiller
Source officielleChambre civile TGI
665abadd97d5920008107ebe
26 avril 2024
26 avril 2024
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU, Présidente de chambre Conseiller
Source officielleChambre civile TGI
665abadd97d5920008107ec4
26 avril 2024
26 avril 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
665abae397d5920008107f20
26 avril 2024
26 avril 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
6688de91676b73dd81b9749c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre, Conseiller : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre, Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcbfe1a38d696f20fe4
25 avril 2025
25 avril 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58bb502b828318c4e29e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
nationalité Française Profession : Retraité, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Christine COMBEAU
Source officielleChambre civile TGI
65b4b27b7ef77d000880b69b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielle4ème B chambre sociale
5fde35f9a3a2a71202ff87c8
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Font Colomba [...]
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92c39c02507c9078dcf6
19 janvier 2023
19 janvier 2023
assigner en référé la société La Poste devant le président du tribunal judiciaire de Caen aux fins de voir à titre principal faire interdiction à La Poste de déployer son projet sur les sites de Colombelles
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33bcf451bb7cd9293f9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Adresse 4] Représentée par Me Elsa GREBAUT COLLOMBET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01545_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Colombet, pour la société Maintenance Industrie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e9c72e03570bfc8b3f0e
10 mars 2010
10 mars 2010
l'enseigne 'CENTRE BODY INC' agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane COLOMBET
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4b
3 juin 2008
3 juin 2008
EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier du 31 mai 2006, l'URSSAF de la Haute-Marne assigne Monsieur Christophe X..., médecin généraliste à Colombey les Deux Eglises, devant le Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
Des poursuites du chef de vol des matériels ont été engagéesc/Messieurs KRONENBERGER
6253ca0fbd3db21cbdd89ed8
31 octobre 2007
31 octobre 2007
liquidateur ad hoc de la SA DIAMIS, et es qualité d'Administrateur judiciaire, de commissaire à l'exécution du plan et de mandataire ad hoc de la SA DIAPLAST Rue de la Métallurgie ZAC Lazzaro 14460 COLOMBELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5c
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée par Me Marc RICHER de l'AARPI Richer & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0553 Assistée sur l'audience par Me Anguerrand COLOMBET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a07
10 janvier 2020
10 janvier 2020
La forte résonance du logement induite par cette rénovation, qui privilégiait les qualités esthétiques de la cloison à colombage et des plafonds à poutres apparentes, éléments visibles susceptibles de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00123_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
une seconde déclaration préalable portant sur « la rénovation de menuiseries extérieures en bois, la remise en peinture des boiseries extérieures, saillies de toiture, menuiseries extérieures, faux colombage
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00799_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
B, ressortissant albanais, a fait l'objet d'un contrôle d'identité par les services du peloton motorisé de Colombey-les-Belles.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c0b
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Restauration, il a pu en retracer la nature et l'ampleur ; Il a ainsi relevé que les travaux ont consisté notamment et pour ce qui concerne le présent litige dans : - la suppression des cloisons à colombages
Source officiellePage 10 sur 19