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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
61638743947dd77ae6de028a
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente, Mme Irène LEBE, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616398d09c0939beba85f495
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Madame Irène LEBE, Conseillère Madame Marie-Antoinette COLAS, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
603847700ec1796019dec3b2
25 février 2021
25 février 2021
janvier 2020 -juge de l'exécution de Paris - RG n° 12/00216 APPELANTE Madame [P] [J] [R] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b824
22 novembre 2007
22 novembre 2007
- signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6036673a07b4bf088c0899fe
28 octobre 2015
28 octobre 2015
naissance 1] 1970 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Frédéric ZUNZ, avocat au barreau de PARIS, J153 substitué par Me Laure TRETON, avocate au barreau de PARIS, INTIMEE FEDERATION LEO
Source officielleChambre Sociale
635237b18c924eadffcc4a72
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162af1f9547460d26ddb6ec
31 janvier 2013
31 janvier 2013
barreau de PARIS, toque : R105), avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LEBÉ
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1dcb8dca058e3e7f74
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
20 septembre 2013
INTIMÉ : Monsieur [L] [Q] dit JEFF LEO demeurant [Adresse 4] (SUISSE), représenté par Maître Anne-Marie OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653, assisté de Maître Tristan MONTAIGNE substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92238
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61634cf01c666ce2d9a48d2d
19 mai 2011
19 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Mme Irène LEBE, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318c4e0639f4f1a04a528
10 mars 2011
10 mars 2011
- signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61639e0cc27cfcda968a638c
10 février 2011
10 février 2011
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier : Mme
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f270
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635150a2ead9ed860b6f43
24 juin 2010
24 juin 2010
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61638736947dd77ae6de024a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
- signé par Mme Irène LEBE, Conseillère, par suite d'un empêchement de la présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielle1ère chambre sociale
63c10581bf9fd47c90a13738
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DALTONER [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel LEBAR, avocat au barreau de COUTANCES INTIMEE : Madame [M] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60320ae5f5e346430d5a38e4
9 mai 2018
9 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Par ailleurs, deux anciennes salariées de la Sarl BAPTISTE DELZOR , Mesdames Monique F... et Annie G..., attestent que, si avant le démarrage de Baptiste Restauration, M.
Source officiellePage 10 sur 30