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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc69
14 octobre 2008
14 octobre 2008
910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gérard LAMBREY, Président, et Madame Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a3
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Mme Annick Y... épouse X... C / Mme Annie Z... veuve A... Melle Céline A... M. Jean-Philippe A... Melle Corinne A... M. Brice A... Melle Emilie A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d69
12 octobre 2017
12 octobre 2017
C/ Annick Y...épouse Z..., Michel Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3e
1 avril 2021
1 avril 2021
audience publique : 04 Février 2021 Date de mise à disposition : 01 Avril 2021 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffcc
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Annick Y... ... 35000 RENNES Appelante, comparante en personne, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90987
3 septembre 2013
3 septembre 2013
LE DIRECTEUR DE L'UDAF DU MORBIHAN Mme Annick Y... Mme Catherine Z... Mme Anne-Marie A... veuve X...
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b
5 février 2019
5 février 2019
K... ainsi que Mme Marie-Annick Y..., Mme Catherine Y... et M. M. Patrice G... et Mme Monique S...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6352378f8c924eadffcc4980
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR, représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Annick PRIGENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc354e633183e2ee17b0d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
siège représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20200249 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Annick
Source officielleCabinet A
673994ef684a40a2a04703d8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet A --- RG : N° RG 24/00163 APPELANT Monsieur [O] [F] assisté de Me Annick
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. SODIVALc/S.A
6253ca4bbd3db21cbdd8a96b
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Greffier lors des débats : Annick BOULVAIS ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a1
12 février 2007
12 février 2007
articles 785 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Décembre 2006 devant Monsieur Thierry LAMARCHE, qui en a fait un rapport, assisté de Mme Anick
Source officielle1ère Chambre
669a0190bf9da27f384b0d14
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Annick RICHARD, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin /Saint-Barthélémy (Toque 107) avocat postulant
Source officielle1ère Chambre
669a0191bf9da27f384b0d20
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CAISSE D'EPARGNE CEPAC [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Annick RICHARD, (toque : 107) avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin /Saint-Barthélémy, postulant et la SELAS CLOIX & MENDES-GIL
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd6
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Greffier : Mme Annick PICOT, agent administratif faisant fonction de greffier. ************** Par contrat en date du 24 Juin 2002, la Société MILHAC SUD a donné en location-gérance à la Société JUBLYM
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd7
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Greffier : Mme Annick PICOT, agent administratif faisant fonction de greffier. ************** Par contrat en date du 24 Juin 2002, la Société MILHAC SUD a donné en location-gérance à la Société VYDIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89551
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Chambre Sécurité Sociale ARRET No 192 / 07 R.G : 06 / 05422 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE C / Mme Annick X... Mme Joëlle Y... M. Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a65
3 mai 2007
3 mai 2007
. : 06/00809 Nature du recours : APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Opposition à injonction de payer APPELANTE : Madame Annick X..., épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e0
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Signé par Monsieur Monsieur Pierre VALLEE, président, et par Madame Annick TIJOU, adjoint adminstratif assermenté auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *******
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe39
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller
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