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463 résultats pour « Anne-laure DERRIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

659f95f23328fa00087a251a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Chambéry, avocat au barreau de Grenoble, et par Me Valérie Baralo-Cazeneuve, avocat au barreau de la Drôme COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente Mme Anne-Laure

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

6364ba33e405357f749ea520

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68fb978511af6ba0065f4315

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[R] la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882ddeb

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Vous terminez vos journées en laissant les plateaux sales et vos collègues appréhendent de passer derrière vous.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca7734a5785164ac345b03

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Laura BAYOL.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[P] de ses fonctions de président et de membre du comité stratégique de Trimax Développement et désigné en remplacement M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd79097fd849ae8ab32

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Avril 2024, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, Président Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller assistées de Madame LAUBIE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdb5f94efd1f53d939ec880

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

Selon dernières conclusions notifiées le 3 janvier 2019, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381f

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

 ; SUR CE LA COUR Au cours des années 2003/2006, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696745cacdc6046d473ae216

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline, DHOME, greffier lors du prononcé

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d01b1dbbe3bae6002fa

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Localité 8] [Adresse 9] - [Localité 6] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/014009 du 22/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Anne-laure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

660f9505a40f8b0008cb763d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

pour avocat postulant : Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20230625 Ayant pour avocats plaidants : Me Olivier BERNARDI et Me Laura

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb2772b80c0dbc1453e58c

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919b0

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

NOUMEA Représentée par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Marthe Y... née le 21 Septembre 1960 à POUM (98826) ... 98800- NOUMEA Représentée par Me Anne-Laure

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251f4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

barreau de HAUTES-ALPES, plaidant INTIMÉE Madame [M] [R] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Anne-laure

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CA

2ème Chambre

5fca73300c223d5fcc64d3bc

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Christine BERNARDOT, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, Présidente, Laurent Grava, Conseiller, Anne-Laure

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

66fe358291b69e88a370ff1d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 17/08055 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure WIART, Me Leonel DE MENOU, Me Cédric

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CA

1re chambre 1re section

5fdb0daf156140a234917abc

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIÈVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller,

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CA

Chambre sociale

66a33c3b02a12a235bae6e5c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ces dernières années, il se disait très fatigué physiquement et moralement, faisant état de sa surcharge de travail d'où (') ses nombreux arrêts ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca759215bbab62b2809f44

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Laura BAYOL.

Source officielle