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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb9
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Aurélia, née le 16 mars 1980 - Angéline, née le 9 mai 1983.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae3
12 septembre 2007
12 septembre 2007
L'ensemble de ces règlements constitue l'intégralité de ce qui est dû à Mme ANGELI Béatrice.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91782
11 juin 2014
11 juin 2014
agissant en qualité d'héritière de Mr Jean-Elie X..., son père, décédé le 24 février 2006 née le 02 Juillet 1964 à Chalons Sur Marne (51000) Co/ Mme H...Renée ... 13009 MARSEILLE assistée de Me Angeline
Source officielleChambre 1-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb09e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
HODEVA Société ACTE IARD C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS Me Elie ATTIA Décision déférée à la cour : Ordonnance de
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bba
13 février 2003
13 février 2003
Pour justifier ce fait elle expose qu'en 1989 leur mère, Angela Y..., avait décidé de procéder au partage de son patrimoine constitué pour l'essentiel de la somme de 110.000 francs, montant de ses économies
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public UNICIL Représentant : Me Alain DE ANGELIS
Source officielleChambre 1-3
680c6be28eda960fba78b309
25 avril 2025
25 avril 2025
ALLIANZ IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielleChambre Sociale
672cb2069f119d669a61dd5d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
OGF Représentée par Me Thomas GODEY de la SELAS ærige, avocat au barreau de PARIS APPELANTE DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Mme [I] [D] Représentée par Me Angélina MONICAULT, avocat au barreau de
Source officielle16e chambre
5fdad583ec4ff468217746cb
16 mai 2019
16 mai 2019
de la SCP DE ANGELIS ' SEMIDEI ' VUILLQUEZ ' HABART MELKI ' BARDON ' DE ANGELIS, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielle15e chambre
64a7b2603bcaf505db696b83
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Sophie RIVIERE, Greffier lors du prononcé : Madame Angeline
Source officielleChambre 1-3
651fa4f4c601f083189914c2
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Octobre 2023.
Source officielleChambre sociale 4-3
65a0f9f5383a880008fd0a1c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline
Source officielleChambre 1-3
65449c79c71a6a83181c8bd0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2023.
Source officielle17e Chambre
603752319724b1301be5be0f
14 avril 2015
14 avril 2015
U COTTONE Grosse délivrée le : à : Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA Me Angeline TOMASI, avocat au barreau de BASTIA Copie certifiée
Source officielleChambre 1-11 OP
69787b8ccdc6046d47d82acd
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Fabienne PITIOT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2025 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec7
25 mai 2011
25 mai 2011
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Monsieur Christian X... ...Bât 36- Villa 1 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Madame Angélina
Source officielle1ère Chambre section B
6a0ea1edcdc6046d4766aeb7
20 mai 2026
20 mai 2026
psychiatriques sans consentement sous la forme de l'hospitalisation complète, sur le fondement de l'existence d'un péril imminent pour sa santé, par décision du directeur du Centre de Santé Mentale Angevin
Source officielleChambre 1-7
69fad8c4cdc6046d47c0f8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Etablissement Public UNICIL Représentant : Me Alain DE ANGELIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139e
2 avril 2014
2 avril 2014
née le 10 Septembre 1952 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Pierre MAUREL de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Marie Angeline Rosette Y...épouse
Source officielleChambre sociale 4-3
677f6612e034c1f8dc4587d3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
° du dossier 382108 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 1037-1 al. 2 du code de procédure civile) Nous, Laurence SINQUIN, magistrat délégué par la première présidence Assistée de Angeline
Source officiellePage 10 sur 65