Conventions Collectives

Avenant n° 29 du 6 octobre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2011

ASET1151437M

Avenant n° 292 du 14 janvier 2004 relatif aux emplois d'EPS et d'APS

ASET0450652M

Avenant n° 295 du 10 mai 2004 relatif aux personnels éducatifs et de surveillance de nuit des centres éducatifs fermés

ASET0550139M

Avenant n° 296 du 10 mai 2004 relatif aux frais professionnels

ASET0550140M

Avenant n° 298 du 10 mai 2005 relatif aux salaires

ASET0551038M

Avenant n° 3 bis du 11 avril 2000 relatif à la date d'entrée en vigueur de l'avenant n° 3 du 29 février 2000

ASET0050356M

Avenant n° 3 du 10 août 1978 relatif aux ingénieurs et cadres (annexe n° 3)

Avenant n° 3 du 10 avril 2003 relatif à l'hygiène, la santé et la sécurité au travail

ASET0350459M

Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP

ASET0251051M

Avenant n° 3 du 10 juillet 2012 à l'accord du 23 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

ASET1251121M

Avenant n° 3 du 10 juillet 2019 relatif aux rémunérations minimales au 1er juillet 2019

ASET1951183M

Avenant n° 3 du 10 juin 2003 à l'accord prévoyance du 9 décembre 1997 portant des modifications

ASET0350597M

Avenant n° 3 du 10 septembre 2003 à l'accord de classification du 19 février 1997

ASET0350775M

Avenant n° 3 du 11 décembre 2014 à l'accord du 2 avril 2008 relatif à la formation professionnelle

ASET1550520M

Avenant n° 3 du 11 décembre 2015 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Manche)

AGRS1697065M

Avenant n° 3 du 11 février 2011 modifiant la convention collective

AGRS1197085M

Avenant n° 3 du 11 janvier 2005 portant modification du champ d'application

ASET0550160M

Avenant n° 3 du 11 juillet 2005 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance

ASET0650290M

Avenant n° 3 du 11 juillet 2005 relatif au régime de prévoyance

ASET0650305M

Avenant n° 3 du 11 juillet 2019 à l'accord du 7 juin 2017 relatif à la fusion des conventions

ASET1951349M

Avenant n° 3 du 12 décembre 2007 portant diverses modifications

ASET0950236M

Avenant n° 3 du 12 décembre 2013 relatif aux contrats de professionnalisation

ASET1450116M

Avenant n° 3 du 12 décembre 2014 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Manche)

AGRS1597034M

Avenant n° 3 du 12 février 2003 relatif au conseil d'administration de l'OPCA bâtiment

ASET0350188M

Avenant n° 3 du 12 février 2004 à l'accord-cadre relatif à la mise en place de la RTT

ASET0450687M