Conventions Collectives

Avenant n° 26 du 9 mars 2012 modifiant l'annexe I de la convention

ASET1250545M

Avenant n° 26 ter du 13 novembre 2009 relatif à la révision du champ d'application

ASET1050227M

Avenant n° 268 du 29 mai 2000 relatif aux primes

ASET0350093M

Avenant n° 27 du 10 avril 2009 relatif aux congés, à l'indemnité de salissure et à la prime d'ancienneté

ASET0950619M

Avenant n° 27 du 10 février 2022 relatif à la grilles des salaires conventionnels au 1er mars 2022

ASET2250574M

Avenant n° 27 du 10 juin 2011 relatif à la prévoyance

ASET1250106M

Avenant n° 27 du 12 juillet 2017 relatif à la valeur du point et à la rémunération annuelle garantie au 1er septembre 2017

ASET1750951M

Avenant n° 27 du 13 janvier 2016 relatif aux salaires au 1er janvier 2016

ASET1650314M

Avenant n° 27 du 13 juin 2018 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance relatif à la couverture sociale des salariés du BTP bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité

ASET1950987M

Avenant n° 27 du 13 octobre 2017 relatif à la prévoyance

ASET1751096M

Avenant n° 27 du 14 décembre 2016 relatif à la grille de classification des emplois

ASET1750179M

Avenant n° 27 du 15 avril 2014 relatif aux salaires et aux indemnités d'astreinte et de repas au 1er avril 2014

ASET1450821M

Avenant n° 27 du 15 mai 1990 relatif aux classifications

ASET9050521M

Avenant n° 27 du 15 mars 2011 relatif à la mise à la retraite

ASET1150865M

Avenant n° 27 du 15 novembre 2024 relatif au régime de prévoyance

ASET2450987M

Avenant n° 27 du 16 juin 2005 relatif à la notice en vue de la mise en place de la nouvelle classification des emplois complétant l'avenant n° 26

ASET0550862M

Avenant n° 27 du 17 septembre 1991 relatif au régime de retraite supplémentaire

ASET9150815M

Avenant n° 27 du 18 décembre 2025 à l'accord du 25 juin 2002 relatif aux classifications et aux salaires

ASET2650012M

Avenant n° 27 du 19 février 2015 relatif aux conventions individuelles de forfait en jours

ASET1550378M

Avenant n° 27 du 19 septembre 2001 relatif à la conversion en euros des montants exprimés en francs dans la convention collective

ASET0150995M

Avenant n° 27 du 19 septembre 2023 relatif aux salaires

ASET2351036M

Avenant n° 27 du 20 juillet 2012 relatif à la parentalité

ASET1251249M

Avenant n° 27 du 21 avril 2008 relatif aux CQP

ASET0850878M

Avenant n° 27 du 21 juin 2012 relatif aux frais de santé

ASET1251134M

Avenant n° 27 du 21 juin 2019 relatif à la formation professionnelle

ASET1951207M