Conventions Collectives

Avenant n° 206 du 12 novembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur d'escalade sur structure artificielle » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2451016M

Avenant n° 206 du 20 novembre 2024 relatif au champ d'application professionnel

ASET2550171M

Avenant n° 207 du 12 décembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Moniteur vol à plat en soufflerie » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2451017M

Avenant n° 207 du 20 novembre 2024 relatif à l'harmonisation des dispositions conventionnelles en matière de droit syndical national et aide au paritarisme dans le cadre de la fusion des champs conventionnels

ASET2550174M

Avenant n° 208 du 11 mars 2008 relatif à la composition et aux modalités d'organisation des instances paritaires nationales

ASET0850740M

Avenant n° 208 du 12 décembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Animateur de badminton » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2451019M

Avenant n° 208 du 23 juin 2025 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

ASET2550750M

Avenant n° 209 du 12 décembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Animateur d'échecs » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2451021M

Avenant n° 209 du 9 juillet 2025 relatif à l'harmonisation des dispositions conventionnelles en matière de formation professionnelle et d'apprentissage

ASET2550751M

Avenant n° 21 bis du 14 mars 2013 à l'avenant « Salaires » n° 21 du 14 février 2013

ASET1350561M

Avenant n° 21 du 10 avril 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements

ASET0950694M

Avenant n° 21 du 10 décembre 2008 relatif aux bas salaires

ASET0950192M

Avenant n° 21 du 10 octobre 2013 relatif aux frais de soins de santé

ASET1550296M

Avenant n° 21 du 11 décembre 2014 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance

ASET1550432M

Avenant n° 21 du 11 février 2020 à l'accord national professionnel du 5 mars 1991 relatif aux conditions spécifiques d'emploi du personnel (transport de fonds et valeurs)

ASET2050531M

Avenant n° 21 du 11 mai 2007 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2007

ASET0750691M

Avenant n° 21 du 12 juillet 2018

AGRS1897195M

Avenant n° 21 du 13 décembre 2018 relatif à la mise en place, au rôle et au fonctionnement de la CPPNI

ASET1950289M

Avenant n° 21 du 13 février 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET1850409M

Avenant n° 21 du 14 décembre 2018 relatif à la hiérarchie des normes (bloc de compétences n° 2)

ASET1950281M

Avenant n° 21 du 14 février 2013 relatif aux salaires minima

ASET1350407M

Avenant n° 21 du 15 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

ASET0951104M

Avenant n° 21 du 15 juillet 2009 relatif aux travaux à la tâche

ASET0951105M

Avenant n° 21 du 16 décembre 2014 modifiant l'article 52 bis de l'annexe du 10 décembre 2002 relatif au repos hebdomadaire

ASET1550236M

Avenant n° 21 du 16 novembre 2005 relatif à l'organisation du temps de travail dans l'entreprise

ASET0551413M