Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 26 janvier 2012 à l'accord du 27 mars 2006 relatif à la prévoyance

ASET1250489M

Avenant n° 2 du 26 juin 2009 à l'accord national du 10 juin 2008

AGRS0997103M

Avenant n° 2 du 26 juin 2015 à l'annexe I relative à la prévoyance

ASET1550723M

Avenant n° 2 du 26 mai 2009 relatif à la révision de la convention

ASET0951001M

Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires

ASET0850995M

Avenant n° 2 du 26 mars 2021 à l'accord du 16 novembre 2018 relatif aux garanties de prévoyance des salariés intérimaires non cadres et cadres

ASET2150437M

Avenant n° 2 du 26 mars 2021 relatif aux rémunérations

ASET2150574M

Avenant n° 2 du 26 novembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET1150265M

Avenant n° 2 du 26 novembre 2013 à l'accord du 3 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Centre)

AGRS1497106M

Avenant n° 2 du 26 novembre 2013 à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'ordre des tuteurs

ASET1450139M

Avenant n° 2 du 26 novembre 2013 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS1494203M

Avenant n° 2 du 26 novembre 2024 à l'accord du 26 septembre 2016 relatif aux qualifications professionnelles

ASET2550319M

Avenant n° 2 du 26 septembre 2005 relatif à la délibération de la CPNEFP du 25 février 2004 portant création du CQP " capitaine de bateau fluvial "

ASET0551370M

Avenant n° 2 du 26 septembre 2017 à l'accord du 2 juillet 2015 relatif aux frais de santé

ASET1751025M

Avenant n° 2 du 27 février 2019 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la généralisation de la couverture frais de santé

ASET1950642M

Avenant n° 2 du 27 février 2025 à l'accord du 20 octobre 2020 relatif à l'égalité professionnelle femme/homme et à la conciliation vie professionnelle, familiale et personnelle

ASET2550481M

Avenant n° 2 du 27 février 2025 à l'accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

ASET2550526M

Avenant n° 2 du 27 mai 2009 à l'avenant n° 3 du 26 février 1986 relatif au changement de prestataires de services

ASET0950716M

Avenant n° 2 du 27 novembre 2023 à l'accord du 31 janvier 2022 relatif au régime frais de santé dénommé « EEP Santé »

ASET2450260M

Avenant n° 2 du 27 octobre 2008 relatif aux salaires (ambulanciers)

ASET0851294M

Avenant n° 2 du 27 octobre 2016 à l'accord du 3 juin 2015 relatif à l'instauration d'un régime de frais de santé

ASET1651103M

Avenant n° 2 du 27 octobre 2022 à l'avenant n° 46 du 16 juillet 2021 relatif à la mise à jour des stipulations de la convention collective

ASET2251468M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle (contributions)

ASET0751208M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2018 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos

ASET1851190M

Avenant n° 2 du 27 septembre 2022 à l'accord national interprofessionnel du 10 mai 2019 relatif à la retraite complémentaire AGIRC-ARRCO

ASET2251310M