Conventions Collectives

Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle

ASET0951043M

Avenant n° 130 du 3 mai 2018 relatif aux CQP « Animateur Pelote Basque »

ASET1850970M

Avenant n° 131 du 12 novembre 2018 à l'accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme

ASET1950162M

Avenant n° 131 du 2 décembre 2009 relatif à l'abrogation de l'avis d'interprétation n° 32

ASET1050164M

Avenant n° 131 du 3 mai 2018 relatif au dialogue social

ASET1850971M

Avenant n° 132 du 9 mars 2010 relatif au CQP d'animateur périscolaire

ASET1050718M

Avenant n° 133 du 9 mars 2010 relatif aux congés payés

ASET1050927M

Avenant n° 134 du 16 mars 2010 relatif à la formation professionnelle

ASET1050717M

Avenant n° 134 du 26 juin 2018 relatif aux CQP baseball softball cricket (annexe 1 de la convention)

ASET1851093M

Avenant n° 135 du 26 juin 2018 relatif aux salaires

ASET1851094M

Avenant n° 135 du 26 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011

ASET1051303M

Avenant n° 135 du 4 février 2020 relatif à l'évolution de la grille des salaires

ASET2050464M

Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite

ASET1150914M

Avenant n° 136 du 23 juin 2020 relatif à l'accord paritaire sur le développement du paritarisme du 13 septembre 2000

ASET2050691M

Avenant n° 136 du 25 octobre 2018 relatif à la prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation

ASET1950061M

Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé

ASET1151410M

Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 relatif aux CQP technicien des équipements d'escalade (annexe I de la convention)

ASET1950511M

Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

ASET1151411M

Avenant n° 139 du 25 mars 2019 portant sur l'annexe I de la convention collective relative aux CQP

ASET1950925M

Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point

ASET1151409M

Avenant n° 14 bis du 10 juillet 2003 relatif au compte épargne-temps

ASET0350856M

Avenant n° 14 du 10 avril 2024 relatif au barème des salaires minima au 1er avril 2024

ASET2450486M

Avenant n° 14 du 10 décembre 2003 relatif aux jours d'absence pour enfants malades

ASET0450518M

Avenant n° 14 du 10 mars 2008 portant révision des articles 15 ter et quater de la convention collective

ASET0850482M

Avenant n° 14 du 11 avril 2012 à la convention et à l'annexe II-A

ASET1250705M