Conventions Collectives

Avenant n° 11 du 11 avril 2024 relatif aux salaires minima des ingénieurs et cadres au 1er mai 2024

ASET2450461M

Avenant n° 11 du 11 décembre 2015 modifiant l'article 10 « Durée du travail Organisation du temps de travail »

ASET1651070M

Avenant n° 11 du 11 juillet 2022 relatif aux barèmes des salaires minima au 1er juillet 2022

ASET2250981M

Avenant n° 11 du 13 novembre 2024 à l'accord du 13 février 2015 relatif aux orientations pour faire suite à la réforme de la formation professionnelle

ASET2450974M

Avenant n° 11 du 14 mai 2012 relatif aux rémunérations

ASET1350175M

Avenant n° 11 du 14 mars 2007 relatif à la formation professionnelle

ASET0751110M

Avenant n° 11 du 14 septembre 2023 relatif à la grille des salaires de l'annexe particulière « Légumes frais prêt à l'emploi »

ASET2351155M

Avenant n° 11 du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle

ASET0550309M

Avenant n° 11 du 15 décembre 2010 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif à la prévoyance Cadres

ASET1150457M

Avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé

ASET0850737M

Avenant n° 11 du 16 février 2022 à l'accord professionnel du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail

ASET2250659M

Avenant n° 11 du 16 janvier 2025 à l'annexe I quater de la convention collective relative à la prime d'ancienneté

ASET2550368M

Avenant n° 11 du 16 mai 2008 relatif aux salaires au 1er mai 2008

ASET0850602M

Avenant n° 11 du 16 novembre 2023 relatif au droit syndical

ASET2450100M

Avenant n° 11 du 16 octobre 2013 à l'accord du 22 mars 1982 relatif au statut du personnel

ASET1351213M

Avenant n° 11 du 17 mars 2006 relatif au régime minimum obligatoire de prévoyance complémentaire

ASET0650699M

Avenant n° 11 du 17 octobre 2022 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS2397018M

Avenant n° 11 du 18 décembre 2007 relatif aux salaires et aux écarts hiérarchiques (1)

ASET0850098M

Avenant n° 11 du 18 décembre 2012 à l'accord du 13 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1351035M

Avenant n° 11 du 18 décembre 2024 à l'accord du 21 décembre 2015 relatif aux rémunérations complémentaires proportionnelles

ASET2550292M

Avenant n° 11 du 18 février 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

ASET0050220M

Avenant n° 11 du 18 février 2021 relatif à la mise en œuvre du contrat de professionnalisation

ASET2150439M

Avenant n° 11 du 18 juin 2007 à l'annexe du 10 décembre 2002 relatif à la classification

ASET0750874M

Avenant n° 11 du 18 novembre 2021 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2022

ASET2250020M

Avenant n° 11 du 18 septembre 2013

AGRS1397192M