Conventions Collectives

Avenant II relatif aux agents de maîtrise et techniciens, secteur alimentaire

Avenant II relatif aux agents de maîtrise et techniciens, secteur non alimentaire

Avenant II relatif aux dispositions particulières aux techniciens et agents de maîtrise (1)

Avenant III relatif aux dispositions particulières aux cadres

Avenant III relatif aux représentants

Avenant Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Avenant Ingénieurs et cadres, annexe I Classification Accord du 20 avril 1984

Avenant interprétatif du 15 juillet 2024 à l'accord du 30 octobre 2015 relatif à la formation et au développement des compétences

ASET2450815M

Avenant interprétatif n° 1 du 15 septembre 2020 relatif aux catégories de cadres susceptibles de conclure une convention individuelle de forfait annuel en jours

ASET2050887M

Avenant interprétatif n° 1 du 16 novembre 2023 du champ d'application de la convention collective nationale

ASET2351289M

Avenant interprétatif n° 11 du 21 janvier 2005 relatif au droit individuel à la formation et aux forfaits de prise en charge horaires

ASET0550393M

Avenant IV : Accord du 10 octobre 1984 relatif au personnel de livraison et de vente, secteur alimentaire périssable

Avenant J du 15 octobre 1998 relatif à la procédure de mise en œuvre d'accords d'entreprises par le biais du mandatement au sein des entreprises relevant cde cette convention collective

ASET9850691M

Avenant Maîtrise Convention collective nationale du 30 juin 1972

Avenant Maîtrise, Annexe I Convention collective nationale du 30 juin 1972

Avenant modifiant l'accord du 29 mars 2005 relatif à la mise à la retraite Avenant du 11 janvier 2006

ASET0650135M

Avenant n ° 5 du 16 novembre 2010 relatif à la prévoyance

ASET1150966M

Avenant n° 81 du 15 juin 2000 complément de l'avenant n° 73 relatif au capital temps de formation

Avenant n° 01 du 12 février 2025 à l'avenant n° 05-24 du 7 novembre 2024 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap

ASET2550288M

Avenant n° 01 du 17 novembre 2023 à l'avenant n° 03-2019 relatif à la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de complémentaire santé

ASET2450365M

Avenant n° 01 du 2 octobre 2023 à l'avenant n° 10-22 du 6 décembre 2022 relatif à la révision des systèmes de classification et de rémunération

ASET2351092M

Avenant n° 01-07 du 26 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

ASET0751153M

Avenant n° 01-09 du 20 mai 2009 relatif au champ d'application de la convention

ASET0950596M

Avenant n° 01-10 du 27 avril 2010 relatif à la validation des accords d'entreprise

ASET1050866M

Avenant n° 01-12 du 14 juin 2012 relatif à la période d'essai

ASET1251143M