Conventions Collectives

Annexe relative aux artistes interprètes des chœurs permanents Avenant du 28 septembre 2004

ASET0451252M

Annexe relative aux employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETDAM)

Annexe relative aux ingénieurs et cadres

Annexe relative aux ouvriers

Annexe relative aux primes de vols effectués sur avion, annexe Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe relative aux représentants VRP

Annexe relative aux vols sur hélicoptère, annexe A Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe relative aux vols sur hélicoptères, annexe B Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Annexe spécifique n° 3 du 9 juin 2022 relatif au renouvellement de la période d'essai et aux jours fériés

ASET2250905M

Annexe spécifique n° 4 du 29 mars 2023 relative aux catégories professionnelles, classifications et rémunération des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, ingénieurs et cadres

ASET2350511M

Annexe treizième mois Convention collective nationale du 19 novembre 1991

Annexe V - Cotisations du régime de prévoyance (Non-cadres et cadres) au 1er janvier 2000 Convention collective nationale du 31 janvier 2000

Annexe V - Formation professionnelle - Annexe V Annexe financière Accord du 19 novembre 1996

Annexe V - Formation professionnelle Accord du 19 novembre 1996

Annexe V - Formation professionnelle, Annexe II - Contrat de qualification Accord du 19 novembre 1996

Annexe V - Formation professionnelle, Annexe financière, Avenant n° 1 du 21 octobre 1997

ASET9750943M

Annexe V - Formation professionnelle, Annexe I - Apprentissage Accord du 19 novembre 1996

Annexe V - Formation professionnelle, Annexe III - Capital de temps de formation Accord du 19 novembre 1996

Annexe V - Formation professionnelle, Annexe IV - Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE) Accord du 19 novembre 1996

Annexe V - Métiers-repères de la convention collective nationale du 10 janvier 2000

Annexe V - Négoce et importation des bois - Accord du 10 février 1992

Annexe V - Protocole d'accord relatif au droit syndical Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Annexe V - Travailleurs à domicile Convention collective régionale du 10 juillet 1961

Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque

ASET1250394M

Annexe V : Application de la convention