Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
Page 236/593
ANNEXE I - Statuts BTP-Prévoyance (Annexe à l'accord du 1er octobre 2001) (1)
Voir →
Annexe I : Accord du 13 novembre 1959 relatif au champ d'application professionnel
Voir →
Annexe I : Avenant n° 4 du 30 janvier 2009
Voir →
ANNEXE I : CHAMP D'APPLICATION ACCORD NATIONAL du 13 décembre 1990
Voir →
ANNEXE I : CHAMP D'APPLICATION ACCORD NATIONAL du 13 décembre 1990
Voir →
ANNEXE I : Champ d'application professionnel
Voir →
Annexe I : Classification des emplois
Voir →
Annexe I : Classification des emplois - Convention collective nationale du 15 mai 1990
Voir →
Annexe I : Classification des emplois de l'assainissement et de la maintenance industrielle Convention collective nationale du 21 mai 2002
Voir →
Annexe I : Classification des emplois et des métiers (Avenant n° 8 du 7 avril 2022)
ASET2250816M
Voir →
Annexe I : Classification des emplois et grille de salaires
Voir →
Annexe I : Classification des emplois et grille des salaires convention collective nationale du 5 octobre 1983
Voir →
Annexe I : Classification des emplois. Convention collective nationale du 31 janvier 2006
Voir →
ANNEXE I : Classification des employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 avril 1982
Voir →
Annexe I : Classifications Convention collective nationale du 9 février 2004
Voir →
Annexe I : Collaborateurs convention collective nationale du 13 février 1973
Voir →
ANNEXE I : Collège salariés ACCORD du 18 juin 1997
Voir →
Annexe I : définition des niveaux communs à toutes les filières Convention collective nationale du 10 décembre 1991
Voir →
Annexe I : durée du travail - Accord du 9 juin 1982
Voir →
Annexe I : Employés et ouvriers, personnel de livraison
Voir →
Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
ASET1250394M
Voir →
ANNEXE I : Grille de classification ACCORD NATIONAL du 19 février 1997
Voir →
Annexe I : Ingénieurs et cadres - Accord du 11 juin 1969
Voir →
Annexe I : Ouvriers - ETAM - Cadres Convention collective nationale du 9 septembre 2005
Voir →
ANNEXE I : PROTECTION SOCIALE PROFESSIONNELLE ACCORD NATIONAL du 22 mars 1993
Voir →
Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.