LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 42
Décisions mentionnant Article D98-8-1 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Projet de loi portant habilitation du Gouvernement à refondre par ordonnance la partie législative du code des postes et des communications électroniques
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L'émergence et l'institutionnalisation de la recherche en communication au Québec (1)
La structuration de l'appareil de recherche en communication au Québec s'est faite en deux phases : l'émergence de 1957 à 1967 et l'institutionnalisation de 1968 à aujourd'hui. Le début des années 80 montre que la structuration institutionnelle du champ est de plus en plus centralisée autour du rapport État-industrie. Cependant, certaines initiatives critiques permettent de croire que l'approche alternative ne sera pas absente de l'interrogation sur les communications durant les années 1985-1990.
Sous-location 1 à 2 postes - Rue de Mogador 75009
Offre Sous-location de bureau(x) Paris 9ème Cabinet d’avocats, situé rue de Mogador (Paris 9ème), propose à la sous-location un bureau de 1 à 3 postes dans des locaux d’une superficie totale d’environ (...)
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302251_20231017
proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
8. La justice restaurative dans l’État de Bahia : un hiatus entre communication et pratiques