Décisions mentionnant Article 216 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Le financement des infrastructures de télécommunications interconnexion et service universel
Curien Nicolas. Le financement des infrastructures de télécommunications interconnexion et service universel. In: Revue d'économie financière, n°51, 1999. Le financement des infrastructures. pp. 195-216.
Les romans de chevalerie et la conquête du Nouveau Monde
Chaunu Pierre. Les romans de chevalerie et la conquête du Nouveau Monde. In: Annales. Economies, sociétés, civilisations. 10ᵉ année, N. 2, 1955. pp. 216-228.
L'influence de l'évolution du droit international sur ses sources
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Beurier Jean-Pierre. L'influence de l'évolution du droit international sur ses sources. In: Revue Québécoise de droit international, volume 8-2, 1993. pp. 216-227.