Article R3232-39 · Code de la défense — CodexAI
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R3232-39
Article R3232-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 03
Code de la défense
En vigueur
Depuis le 6 mai 2017
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Texte de l'article
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres relève du chef d'état-major de l'armée de terre.
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