LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 16
Décisions mentionnant Article 1775 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Chapitre III. « La guerre de l’impôt » jusqu’au retour de la taille tarifée. 1749-1763
I. LA COUR DES AIDES SOUS LA PRÉSIDENCE MALESHERBES (1750-1775)A. CE QUE VEUT LA COUR DES AIDESC’est à partir des années 1750 que la Cour des Aides s’installe sur le devant de la scène de la contestation parlementaire, conduite par son nouveau premier président Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes. De ses deux prédécesseurs, le premier, Le Camus (1714-1746) s’était signalé par sa tranquillité et le second, Lamoignon de Blanc-Mesnil (1746-1750), par un souci de ne pas causer d’ennui au...
La Blégière, Barreme, Montfinal. Une bastide au terroir de Bouc. Des gens de robe aixois aux négociants marseillais du milieu du XVIIe au XXe siècle
Étude monographique d’une bastide provençale du terroir de Bouc (aujourd’hui Bouc-Bel-Air, département des Bouches-du-Rhône). Elle a porté plusieurs dénominations, liées à ses propriétaires successifs. Grâce à une documentation issue tant de fonds publics (en particulier les protocoles des notaires de Bouc et Cabriès), que du fonds privé de la famille qui en est propriétaire depuis 1775, on y décrit une évolution significative sur le temps long, aussi bien sur le bâti que l’aménagement intérieur (en particulier les pièces portant des décors du XVIIIe) et le jardin.
comm
613723dfcd5801467740f435
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts