LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 01
Décisions mentionnant Article 24 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
24 Espèces, classes, familles d’ouvrages
240 Généralités.240.1 Notion.Les documents forment des espèces (types, formes, catégories) qui combinent de manière différente, d’une part les éléments composants dont il a été traité au n° 22, d’autre part les parties structurées dont il a été traité au n° 23.Les espèces de livres et de documents peuvent se classer en quatre grands groupes.a) Les documents proprement bibliographiques (traités ici sous n° 24).b) Les documents graphiques, autres que les publications imprimées et les manuscrits d’ordre...
Saint-Just et le problème du pouvoir exécutif dans le discours du 24 avril 1793
Troper Michel. Saint-Just et le problème du pouvoir exécutif dans le discours du 24 avril 1793. In: Annales historiques de la Révolution française, n°191, 1968. Pour le bi-centenaire de la naissance de Saint-Just. pp. 5-13.
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efa7
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Sentence du 24 juillet 1956 du Tribunal d'Arbitrage franco-hellénique (Concession des phares de l'Empire Ottoman)
Vignes Daniel-Henri. Sentence du 24 juillet 1956 du Tribunal d'Arbitrage franco-hellénique (Concession des phares de l'Empire Ottoman). In: Annuaire français de droit international, volume 2, 1956. pp. 416-426.