Total de Gignac, aux termes du récépissé de découverte d'un véhicule volé ; que, selon un document informatique, cette remorque aurait été laissée avant le vol au poste 54 du port de Marseille ; que,

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

du vol, le portail de la cour était fermé à clé et le véhicule, dont M.

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 30 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Mohamed Y..., Ramzi Z..., Souhaiel A..., Nordine B..., pour vol

pour le compte de l'assurance selon laquelle le lendemain du vol, aucun des objets déclarés volés ne manquait par rapport à la veille ; il mentionnait qu'étant donné que les consommations n'étaient pas

par des vols ou recels de véhicules volés devant servir à l'action et que le vol avait été commis avec usage ou menace d'armes, d'autre part, frauduleusement soustrait un porte-engin au préjudice de la

Z... désignés par François X... comme étant les individus qui lui avaient apportés les véhicules, déclaraient que le prévenu se trouvait à la tête d'un réseau d'écoulement et de revente de voitures volées

U..., pour vols, M. Q... I..., pour vols et recels et M. R... O... pour recels, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire a été produit.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol et recel d'objets provenant d'un vol, a prononcé sur

Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Sébastien Y... des chefs notamment de vols

de matériel fourni par Laurent Z..., qui a agi avec le concours de Tony A... et Grégory B... ; que les auteurs des vols ont été identifiés et sont aussi pénalement condamnés ; que les receleurs, même

Y... fait grief à l'arrêt, confirmatif de ce chef, d'avoir exclu la garantie de la Matmut, alors, selon le moyen, que l'utilisation d'une chose déjà volée constitue, non un vol, mais un recel de chose

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 avril 1998, qui, pour recel de vols, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement et 5 ans d'interdiction des droits

véhicule, à titre subsidiaire, sur le fondement de la garantie " vol+ " garantissant la tentative de vol du véhicule, mais aussi le vol ou la tentative de vol des éléments du véhicule fixés à l'extérieur

, provenant d'un vol par effraction commis au préjudice de M.

[F] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, en date du 4 novembre 2020, qui, pour tentatives de meurtres, vol et tentatives de vols, aggravés, en récidive, recels de vol aggravés

Abdel karim, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 17 octobre 1995, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement; Vu le mémoire produit ; Sur

. ; "aux motifs qu'en l'absence d'appel sur les dispositions pénales du jugement déféré, il est définitivement acquis que Patrick Abd-el-Kader avait volé à Christophe B... le véhicule GOLF, qu'en le