Stéphane X... de la société A4 éditions, dont il est le gérant, ainsi que de faits de débauchage, détournement de clientèle, copies serviles, vols de matériels et données informatiques ; Sur le moyen

acheté à Crisofo trouvé chez lui et provenant du vol de Cannes ; que le magnétoscope faisait partie du matériel, et que le fait que Roger Y... l'ait ensuite revendu ne pouvait empêcher qu'il y ait identité

Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 4 janvier 2005, un vol de matériel informatique a été commis dans un entrepôt de la société

4 janvier 1962 en qualité de maçon par la société d'exploitation des Etablissements Bourrel, a été licencié pour faute grave le 13 janvier 1989 ; qu'il lui était reproché un refus d'obéissance et un vol

document intitulé "caution", la société Ordinateurs et communication international s'est engagée à déposer le chèque chez un notaire et à ne pas l'encaisser, "sauf en cas de destruction volontaire ou de vol

Désamiantage et de Réhabilitation a déclaré à la société Brunel Démolition avoir subi une intrusion et des actes de vandalismes sur son chantier avec éventration de la zone de confinement amiante et vol

B A doit être regardé comme demandant au tribunal de relancer une plainte pour diffamation, obstacle à la vérité et vol de matériel déposée le 13 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.

l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts déférés, que le pilote d'un hélicoptère de la société Hélilagon, affrêté par la société Alcatel afin que soit hélitreuillée une antenne, ayant largué en vol

de matériels informatiques au motif que, par arrêt définitif en date du 14 novembre 1995 Rachid X... a été tenu de réparer l'entier dommage subi par le CNRS à la suite des vols de matériels informatiques

locataire qui a alors adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par la société Franfinance location auprès de la société MMA (l'assureur) à l'effet de garantir notamment le risque de vol

X... dans le vol de matériels commis au préjudice de la société, considère néanmoins que les fonctions exercées par celui-ci permettent d'en déduire que le licenciement de M.

Y..., le vol de matériel et le dénigrement de l'entreprise auprès des clients mettant en péril la bonne marche de l'entreprise et témoignant d'une mauvaise volonté délibérée de sa part ; que sur le vol

qu'il s'ensuit que, les conditions d'application de l'article précité n'étant pas réunies, la cour d'appel l'a violé par fausse application ; et alors, enfin, que certains des faits de détournement ou de vol

Y..., a été victime du vol du véhicule automobile de celui-ci, garé sur le parc de stationnement de l'hôtel Campanile à Illzach où il passait la nuit ; que l'arrêt attaqué (Colmar, 17 novembre 1997) a

placé à l'intérieur du véhicule, dont il ne lui avait pas été signalé l'existence et dont il n'avait pas accepté le dépôt ; que dès lors, en déclarant les Etablissements Darrigrand responsables du vol

informatique, a souscrit auprès de la compagnie La Concorde une police d'assurance " bris de machines " couvrant en particulier le risque de vol de ce matériel ; qu'il y était notamment stipulé qu'il

notamment de matériel informatique » porte sur la protection contre le vol de matériels informatiques et bureautiques ; que le breveté rappelle que l'identification d'un matériel informatique ou bureautique

motifs que le rappel des faits par les premiers juges est très exact et n'a pas lieu d'être repris en détail; qu'il convient de rappeler simplement que Jean-Claude Z... a dénoncé le 31 mars 1995 un vol