[F] [V] coupable de conduite après usage de stupéfiants et l'a relaxé pour la contravention connexe de vitesse excessive eu égard aux circonstances. 3. M.

Paul X... a été intercepté à proximité d'un rond-point et a fait l'objet d'un procès-verbal de contravention pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances ; qu'après avoir

Marie-Estelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, du 30 mars 1995, qui, pour dépassement de la vitesse maximale autorisée d'au moins 40 km/h, l'a condamnée à 1 500 francs d'amende

[D] [W] a été verbalisé alors qu'il circulait à une vitesse excessive. 3.

était limitée à 90 km/h, a perdu, à l'occasion d'un ralentissement de la circulation, le contrôle de cet engin qui est allé percuter le véhicule de Laurence Y... qui le précédait, qu'en circulant à une vitesse

vitesse excessive sur une voie de circulation ordinaire, caractéristique du mépris délibéré de l'intéressé des règles normales de circulation et constitutive d'une faute, est seule à l'origine du dommage

de l'accident subi par le motocycliste, l'éventuelle faute de ce dernier résultant d'une vitesse excessive étant indifférente ; qu'en opérant néanmoins un partage de responsabilité, la cour d'appel a

ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, pour avoir occasionné la mort de la conductrice du véhicule circulant en sens inverse, après avoir perdu le contrôle de sa voiture en raison d'une vitesse

[Y] [R] coupable des chefs de conduite d'un véhicule en ayant fait usage de cannabis, en récidive, et conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances, déclaré recevable la constitution

Y... et que la vitesse excessive de M.

H..., défaut d'assurance et vitesse excessive et déclaré coupable de ces faits. 3. Le tribunal a prononcé sur les intérêts civils. 4.

[G] [V] a été poursuivi devant le tribunal de police de Tulle pour conduite d'un véhicule sans laisser de distance de sécurité avec le véhicule qui précède, conduite d'un véhicule à une vitesse

; que l'agent de police judiciaire ayant procédé au dépistage a précisé que le prévenu avait fait l'objet avant les opérations de contrôle d'alcoolémie d'un procès-verbal pour vitesse excessive eu égard

du comportement de Sandra Y..., a violé les textes visés au moyen ; "2 ) alors qu'en toute hypothèse, en se fondant sur un défaut de maîtrise résultant d'une "vitesse excessive", sans préciser quelle

X..., sans qu'il soit par ailleurs établi que celui-ci roulait à une vitesse excessive; qu'en retenant néanmoins une part de responsabilité à la charge de l'automobiliste, la cour d'appel n'a pas tiré

Franck Y..., qui roulait à une vitesse excessive, a été déclaré entièrement responsable des conséquences de l'accident survenu le 13 juin 2005, à M.

qu'elle circulait en agglomération au volant de son véhicule, le premier, pour changement de direction d'un véhicule effectué sans avertissement préalable, le deuxième, pour conduite d'un véhicule à une vitesse

de leur demande, l'arrêt énonce qu'aucune trace de freinage n'a été laissée par la fourgonnette qui s'est immédiatement couchée sur le sol et a ripé et qu'il ne résulte pas de ces éléments qu'une vitesse