Codes de loi français

Article Annexe B

virus (Plumeria sp.) ; Hibiscus chlorotic ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ; Hibiscus latent ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ; Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens) ; Lettuce mosaïc virus ; Maïze Streak virus

Article Tableau n° 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

montrant les traces de ce virus.

Article Annexe A

Tuber Viroïd ; Potato Yellow dwarf virus ; Potato Yellow Vein virus ; Spiroplasma citri (Stubborn) ; Squash Mosaïc virus ; Strawberry Vein Banding virus ; Sugar Cane Fiji virus ; Sugar Cane Mosaïc virus ; Sugar Cane Streak virus ; Sweet Potato Feathery

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

de ce virus.

Article R1222-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 52

.- Pour les activités de délivrance, de conseil transfusionnel et, le cas échéant, d'immuno-hématologie, une permanence, par garde ou astreinte, est assurée vingt-quatre heures sur vingt-quatre par l'établissement de transfusion sanguine selon les modalités

Article B

Grapevine Fanleaf Virus. Court-noué de la vigne (transmission nématodes). Réunion. Lettuce Necrotic Yellows Virus. Jaunissement nécrotique de la laitue. Réunion. Maïze Streak Virus. Virus de la striure du maïs.

LEGIARTI000024528594

Pour les végétaux de Prunus contaminés par le Plum Pox Virus :

LEGIARTI000049599364

(TROD) de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) Orientation diagnostique de l'infection par le virus de l'hépatite C chez les personnes exposées Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par le virus de l'hépatite B

Article L1222-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 13

-Par dérogation à l'article L. 6222-5, l'Etablissement français du sang qui, au titre des activités de laboratoire de biologie médicale prévues au présent article, effectue des examens d'immuno-hématologie " receveur " et des examens complexes d'immuno-hématologie

Article D6211-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 76

Le nombre total des examens s'obtient en additionnant les examens de biologie médicale relevant des 1°, 2° et 3° de l'article D. 6211-14 à l'exception des examens d'immuno-hématologie dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 1223

Article L3121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 78

La lutte contre les virus de l'immunodéficience humaine et contre les infections sexuellement transmissibles relève de l'Etat.

Article 8

Un troupeau infecté du virus BVD doit faire l'objet d'un assainissement selon les mesures suivantes : - dépister, par une recherche directe du virus BVD, dans le mois suivant la notification de l'infection, l'ensemble des animaux du troupeau dont le statut

Article L1142-24-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 79 > 95

auprès du conseil d'administration de l'office, s'agissant des dommages mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 1142-22, les mêmes attributions que pour les questions relatives à l'indemnisation des préjudices résultant de la contamination par le virus

Article ANNEXE I

RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRÉLÈVEMENT ET DE GREFFE D'ORGANES PROVENANT DE DONNEURS PORTEURS DE MARQUEURS DU VIRUS DE L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE

Article 4

inappropriées, le médecin peut réaliser des greffes dans les situations et les conditions prévues dans l'arrêté du 19 septembre 2011 modifié relatif aux conditions d'utilisation d'organes, de tissus ou de cellules provenant de donneurs porteurs de marqueurs du virus

Article ANNEXE

DONNÉES RELATIVES À LA SÉCURITÉ VIRALE AU REGARD DES VIRUS CONVENTIONNELS ET DES AGENTS TRANSMISSIBLES NON CONVENTIONNELS (ATNC OU PRIONS) RESPONSABLES D'ENCÉPHALOPATHIES SPONGIFORMES

Article L1222-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 11

° A la collecte de sang et de ses composants ; 2° A la préparation des produits sanguins labiles, à leur contrôle de qualité, à leur répartition sur le territoire ainsi qu'à la qualification biologique du don ; 3° A la réalisation des examens d'immuno-hématologie

Article ANNEXE 2

ANNEXE AU II TER DE L'ARTICLE 29 : CONDITIONS DE MISE À DISPOSITION DES AUTOTESTS DE DÉTECTION ANTIGÉNIQUE DU VIRUS SARS-COV-2 SUR PRÉLÈVEMENT NASAL

Article 1

En raison de la lutte contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du rouge de l'AOP Volaille de Bresse sont modifiées temporairement comme suit :