et droite sans document, - un glaucome droit et gauche sans document, - une hernie inguinale gauche et droite sans document, - une embolie pulmonaire sur thrombose veineuse profonde post-chirurgicale

X..., conduisait une Citroën C3 appartenant à son employeur de l'époque, le centre hospitalier Vauclaire, et circulait dans le sens Saint-Astier/Neuvic-sur-l'Isle lorsqu'il obliquait vers la gauche pour

point d'impact entre les deux planeurs ne pouvaient être clairement établis, le GPS tiré de l'épave du planeur de Maurice Y... ainsi que le calculateur équipant l'appareil de Maurice B... étaient hors d'usage

les usagers à emprunter l'ancien CD 972 ; qu'après avoir dépassé plusieurs véhicules dans cette déviation, il se rabattait sur la file de droite juste avant d'aborder un virage à droite ; qu'à la suite

K... ne fasse usage de son bâton télescopique à l'encontre de M.

POUR PRENDRE UNE ROUTE SE TROUVANT SUR SA GAUCHE ; QUE LES DEUX VEHICULES FURENT ENDOMMAGES ; QUE X...

ETAIENT USES A 90%, DE TELLE SORTE QUE LEDIT VEHICULE AVAIT QUITTE SA DROITE, HEURTE LE TERRE-PLEIN CENTRAL DE LA ROUTE ET AVAIT EFFECTUE PLUSIEURS TONNEAUX POUR S'IMMOBILISER AU MILIEU DE LA CHAUSSEE, OBLIGEANT

heurté une borne située à l'extrémité d'un terre plein aménagé au carrefour de ce boulevard avec la rue François Villon pour séparer la voie principale d'un couloir de circulation destiné aux véhicules obliquant

du terre-plain central, côté chaussée sud (sens France-Italie) ; ""que, tandis que Pierre Z..., qui tournait ainsi le dos à son compagnon, effectuait une mesure au niveau de la bande dérasée de gauche

qu'il résulte des éléments de la procédure d'information qu'à 21 h 02, un plan « filet bleu » était déclenché sur le département 41, obligeant toutes les patrouilles à rechercher, contrôler puis interpeller

Le second motard a dépassé ce véhicule par la gauche, en franchissant la ligne continue, alors que ce véhicule effectuait une manœuvre de tourner à gauche.

De Meyer a, sans raison, freiné brutalement et énergiquement, obligeant la voiture de M.

assurée auprès de la société La Parisienne (l'assureur) ; que le scooter a été percuté par un poids lourd, alors que ce dernier abordait une intersection de routes, signalée par un panneau " Stop " obligeant

d'interdiction de conduire un véhicule non équipé d'un dispositif d'éthylotest antidémarrage ; il s'agit d'une infraction au code de la route à savoir d'avoir stationné son véhicule sur la voie de gauche

DECAREST, se blessant lourdement au bras gauche. Transporté par les pompiers au Centre hospitalier d’[Localité 4], M.

Lafond, obligeant ce conducteur, quelle que soit sa vitesse, à se déporter sur la gauche pour poursuivre sa route, la cour d'appel n'aurait pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article

; que l'expert mandaté par l'assureur n'a relevé aucune dégradation à cet endroit mais a noté que la vitre de la porte avant gauche avait été remplacée en première urgence ; que l'expert désigné par Mme

D'une façon générale, toutes les parties qui ne sont pas affectées à l'usage exclusif et particulier de l'un des propriétaires, ou sont communes selon la loi et l'usage.