[Z] un aéronef ultraléger motorisé (ULM) que ce dernier avait acquis de la société Innov'air ayant pour gérant M.

(ci-après dénommé ' premier ULM').

Daniel X..., passager d'un ULM biplace, piloté par M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, Attendu que l'Union Languedoc Mutualité, Union d'oeuvres sociales mutualistes, ( ULM

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'après avoir fait procéder à la réparation du moteur de son ULM

(Lot-et-Garonne), 3 ) l'association Ulm Delta Aquitaine, dont le siège est Montpezat d'Agenais à Prayssas (Lot-et-Garonne), 4 ) la mutuelle d'assurances aériennes, dont le siège est ... (8e),

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Guillot Cobreda, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Ulma

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 20, juin 1996), qu'au cours des années 1987 à 1992, la société Union laitière de Normandie (société ULM

par le laboratoire Lib, a déposé une marque ULM, a présenté sur le site internet du CNRS un dispositif d’échographie appliquant la technologie ULM super-résolution au cerveau humain sur lequel des essais

Les sociétés Style actif, Hair relax, Salsa Plessis, Salsa Bourg-la-Reine, BLR 98, Hair Plessis, Hair Palaiseau, Hair Ulis, JLD Les Ulis, DBLC, Hair Etampes, ALC et Hair Houdan font grief à l'ordonnance

Y... et Z..., de la société Aviva assurances et de l'association ULM club de Stenay, l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Union des laiteries coopératives (ULC), dont le siège social

amende de 300 francs ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de l'illégalité de l'arrêté du 10 septembre 1986 et de la délibération du conseil municipal des Ulis

) appartenant à la société ULM concept ; que, vers 19 heures 30, l'appareil, après avoir décollé pour regagner sa base, s'est mis en descente avec le moteur à pleine puissance, puis a amorcé à l'aplomb

décision de relaxe du prévenu, à qui il est seulement reproché des actes de complicité, les premiers juges retiennent que celui qui a été poursuivi en qualité d'auteur principal de l'infraction, Fred Ullmo

Z..., directeur du centre commercial Les Ulis II, les sociétés SILOC JL SOLAL, GENERALE IMMOBILIERE et le groupe des centres commerciaux, M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 30 mai 1996), qu'un ULM

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 février 2019), la société AGB et son sous-traitant, la société SFB, qui ont entrepris des travaux sur deux chantiers situés à Port-Marly et aux Ulis, ont conclu, pour