. ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la SCI Beverly ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'au cours de travaux de rénovation d'un immeuble confiés par la SCI Soetrich à divers constructeurs

de rénovation d'un immeuble à Mme Y..., exploitant sous l'enseigne Bat service, depuis placée en liquidation judiciaire ; qu'après réalisation de ces travaux, la société Noclar a vendu les lots, soumis

X..., entrepreneur chargé par la société civile immobilière Ecarlate (SCI), de la maîtrise d'oeuvre et des travaux de rénovation d'un immeuble, a assigné celle-ci en paiement de travaux et en solde d'honoraires

X..., architecte, des travaux de rénovation d'un immeuble lui appartenant par la société Bouygues ; que la société Emeraude, qui exploitait un fonds de commerce voisin, invoquant des dommages et un préjudice

X..., maître de l'ouvrage, a chargé de travaux de rénovation d'un immeuble la société Peltier, qui a sous-traité le démontage d'une étagère et la démolition de murs à M.

la société Governor ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 octobre 1997), que la Société immobilière parisienne GE (société SIPGE), maître de l'ouvrage, a chargé des travaux

X... a commandé à la société Nespola des travaux de rénovation d'un immeuble lui appartenant ; qu'à la suite de malfaçons dans l'exécution de ces travaux, M.

Aytré, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 mars 2018), rendu en référé, qu'après avoir procédé à des travaux

Nationale immobilière française (NIF), assurées, à l'exception de cette dernière, par le GAN assurances IARD au titre d'une police responsabilité professionnelle (marchands de biens), ont effectué des travaux

(SCI) a entrepris des travaux de rénovation, dans l'immeuble dont elle propriétaire, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Ayant constaté, à l'occasion de travaux de rénovation de l'immeuble acquis, la présence de capricornes et la nécessité de renforcer des solives et éléments de charpente, l'acquéreur a assigné les vendeurs

immobilière Le Fresne, propriétaire d'une ferme exploitée comme discothèque par la société Saint-Georges, a chargé la société Dilhac, assurée par la compagnie La France, de la maîtrise d'oeuvre des travaux

X... d'avoir entrepris d'importants travaux de rénovation dans l'immeuble loué en violation des stipulations du bail, les consorts Y... l'ont assigné en réparation de leur préjudice ; Attendu que M.

[...] ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2017), que la société Cogefim a entrepris des travaux de rénovation d'un immeuble et souscrit auprès de la société Axa une police dommages-ouvrage

X..., promoteur, a confié les travaux de rénovation d'un immeuble à la société Rocher, assurée en responsabilité décennale auprès de la société Winterthur, aux droits de laquelle se trouvent les Mutuelles

; qu'à la suite d'un protocole d'accord conclu postérieurement à la vente, la SCI s'est engagée à faire réaliser des travaux de rénovation de l'immeuble ; que l'administration fiscale, estimant que les

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 juin 2015), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 17 décembre 2013, pourvoi n° 12-28.019), que la société civile immobilière Ferlande (la SCI) a entrepris des travaux

trouve la société Aedificandis, assitée par un maître d'oeuvre, la société Journiat technique construction (société JTC), a confié à la société Sermmic, par ordre de service du 28 février 1992, des travaux