Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 février 2019), sur le trajet de retour d'un baptême de plongée sous-marine, M.

Y..., chef monteur, a été victime d'un accident de la circulation sur le trajet de retour d'un chantier ; Attendu que pour dire que l'accident litigieux constitue un accident du travail, l'arrêt énonce

et octobre 1994; qu'elle a fait valoir que son employeur avait cessé, par une note de service du 30 septembre 1994, établie après une réunion avec les salariées le 17 mars 1994, d'indemniser les trajets

Ayant constaté sur le trajet du retour l’affichage d’une alerte au niveau du tableau de bord, relative à une défaillance de la boîte de vitesse, M.

Louis X... à la somme de 93,10 euros sans tenir compte des trajets aller et retour de la mission de l'expert ; "aux motifs propres que, il s'évince des écrits mêmes de M.

Vu le recours du MINISTRE DE LA DEFENSE, enregistré le 4 août 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat ; le MINISTRE DE LA DEFENSE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 4

la gare de la Part-Dieu à [Localité 6] (69), représentant un temps de trajet aller-retour effectué une fois par semaine, le lundi matin pour s'y rendre le vendredi soir pour en revenir, de 8,83 heures

proxi fond - N° RG 26/00387 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB55M EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [Z] [O] a acheté le 26 janvier 2024 auprès de la société AIR ALGERIE des billets d'avion pour un trajet

ETAIT SORTI DU LIEU OU IL AVAIT ACCOMPLI SON TRAVAIL ET COMMENCE DES CE MOMENT SON PROPRE "TRAJET DE RETOUR" QU'IL AVAIT DONC DU INTERROMPRE POUR ATTENDRE ENSUITE LA SORTIE DE Y... ; QU'EN CONSEQUENCE

ETANT, EN TOUT ETAT DE CAUSE, SURVENU AU COURS DU TRAJET DE L'USINE AU DOMICILE, PUISQUE CELUI-CI AVAIT ETE RETROUVE DANS SON GARAGE, DONC AU TERME DU TRAJET DE RETOUR A SON DOMICILE, SA VEUVE ETAIT, DES

ou plus de deux heures de trajet aller-retour du lieu de résidence du demandeur d'emploi. / Le kilométrage aller-retour (ou le cas échéant le temps de trajet) est vérifié sur le site https://fr.mappy.com

ses repas ; qu'ainsi en est-il de l'accident survenu sur le trajet du retour entre le chantier et la ville voisine où, à sa sortie du travail, le salarié s'était rendu, avec des camarades de travail,

d'espèces migratrices, ils veillent en particulier à ce que les espèces auxquelles s'applique la législation sur la chasse ne soient pas chassées pendant leur période de reproduction et pendant leur trajet

que la victime devait aider au chargement et au déchargement du bois transporté sur la remorque, était insuffisant à établir que cette condition était remplie, l'accident s'étant produit au cours du trajet

1977, MOHAMED X..., QUI AVAIT QUITTE VERS 18 HEURES A VELOMOTEUR LE CHANTIER AUQUEL IL AVAIT ETE AFFECTE A PONT-SAINT-ESPRIT, S'EST PRESENTE A 24 HEURES ENVIRON A UNE STATION-SERVICE SITUEE SUR LE TRAJET

Les oiseaux migrateurs ne peuvent en outre être chassés pendant leur trajet de retour vers leur lieu de nidification. / Toutefois, pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées et de manière

Par courrier du 09 octobre 2020, l'employeur a soulevé des réserves concernant la qualification d'accident de trajet, relevant que l'accident était survenu hors du temps normal de trajet de retour au domicile

Les oiseaux migrateurs ne peuvent en outre être chassés pendant leur trajet de retour vers leur lieu de nidification (...