Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu le tableau n° 69 des maladies professionnelles, ensemble les articles

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que par décision du 15 novembre 1995, la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge au titre du tableau

en cause ; que le tableau n°69 A des maladies professionnelles fait état de « Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de

Il justifie de sa pathologie par différents documents médicaux, notamment un scanner du 24 mai 2022, et soutient que sa pathologie figure dans le tableau n° 69 des maladies professionnelles, visé par le

T... à "des chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants ou des travaux exposant aux vibrations" (tel que visés au sein du tableau n° 69 des maladies professionnelles) permettant seulement

B... consistait à présenter chaque pièce à estamper à la matrice du pilon et exposait l'intéressé à des chocs répétés et non à des vibrations continues au sens du tableau n° 69-A des maladies professionnelles

X... depuis le 28 décembre 2006 devait être prise en charge au titre de la législation professionnelle, Aux motifs que le tableau n°69 A prévoyait que l'affection devait être confirmée par des examens

: Attendu que le 7 février 1996, la Caisse primaire d'assurance maladie a notifié à la société Maubeuge construction automobile sa décision de prendre en charge au titre des affections visées au tableau

La SAS [5] soutient que la caisse primaire a violé le principe du contradictoire dans le cadre de son instruction et que les conditions du tableau n°69 n'étaient pas non plus remplies.

[P] est inopposable à la société ; '' Sur le défaut d'exposition telle que prévue par le tableau n°69 des maladies professionnelles, - constater que le tableau 69 des maladies professionnelles,

[C] était survenue alors que le salarié n'avait pu être exposé au risque dans l'entreprise que pendant une durée maximale de deux ans et le tableau n° 69 C imposait une durée minimale d'exposition de cinq

Elle ajoute que l’enquête a permis d’établir que Monsieur [N] ne réalisait pas les gestes prévenus par le tableau n° 69 des maladies professionnelles.

Elle ajoute que l’enquête a permis d’établir que Monsieur [Z] ne réalisait pas les gestes prévenus par le tableau n° 69 des maladies professionnelles.

Le 11 avril 2017 après enquête la caisse a notifié à la SASU [4] à [Localité 8] la prise en charge de la maladie 'ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) gauche' inscrite au tableau n° 69 :

la sécurité sociale que ne sont prises en charge au titre des maladies professionnelles que les affections présentées par les travailleurs ayant été exposés d'une façon habituelle au risque, que le tableau

En second lieu, selon l'intimée, l'exposition aux risques et la réalisation des travaux indiqués au tableau MP 69 A ne sont pas établis par la CPAM de l'Isère ni par les avis des deux CRRMP saisis dénués

A titre subsidiaire, il demande la désignation d'un médecin expert orthopédiste afin qu'il soit dit si la pathologie dont souffre l'intimé figure dans le tableau n°69 et si elle peut avoir une cause totalement

[E] et la pathologie dont il se plaint, et qu'il ne peut donc bénéficier d'une prise en charge au titre du tableau n°69 des maladies professionnelles. Comme le souligne la CPAM, M.