Codes de loi français

Article L2132-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

A partir de l'année qui suit leur troisième anniversaire, les enfants sont obligatoirement soumis à un examen bucco-dentaire de prévention annuel réalisé par un chirurgien-dentiste ou un médecin qualifié en stomatologie.

Article Annexe

notions des ancrages réciproques ; - Actions thérapeutiques sur les dents, sur l'os alvéolaire et les bases osseuses ; appareillage ; rapports entre orthopédie et chirurgie ; - Prophylaxie des dysmorphoses et options thérapeutiques selon l'âge ; - Stomatologie

Article 1

du code de la santé publique les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation mondiale de la santé, OMS) suivantes : Classe ATC Désignation A01AB Préparations stomatologiques

Article 1

Stomatologie. Anesthésie-réanimation. Biologie médicale. Gynécologie médicale. Gynécologie-obstétrique. Médecine générale. Médecine du travail. Pédiatrie. Psychiatrie. Santé publique et médecine sociale.

Article Annexe T

- Fonction cardio-vasculaire et anesthésie ; - Système nerveux et anesthésie ; - Troubles du métabolisme et anesthésie ; - Hémostase et transfusion ; - Anesthésie en obstétrique ; - Anesthésie pédiatrique ; - Anesthésie en ORL, ophtalmologie et stomatologie

Article 2

médecine sociale 1 Concours B : juin 2010 CORPS DISCIPLINES NOMBRE DE POSTES Médecins des armées Anatomie et cytologie pathologiques 1 Anesthésie-réanimation 3 Cardiologie et maladies vasculaires 2 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Article 5

Les médecins spécialistes en stomatologie, en chirurgie maxillo-faciale, en ophtalmologie ou les chirurgiens-dentistes peuvent exercer la profession d'oculariste dès lors qu'ils répondent aux conditions du 1°, du 2° ou du 3° du présent article.

Article 1

volontaires de grossesse ; Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes : - chirurgie maxillo-faciale ; - chirurgie plastique et reconstitutive ; - ophtalmologie ; - oto-rhino-laryngologie ; - stomatologie

Article Annexe I

Profession médecin Anatomie et cytologie pathologiques 3 Anesthésie-réanimation 21 Biologie médicale 3 Cardiologie et maladies vasculaires 5 Chirurgie générale 0 Chirurgie infantile 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Article ANNEXE art. 3

l'appareil digestif ; - la néphrologie ; - la neurologie ; - la pédiatrie ; - la pneumologie ; - la chirurgie générale ; - l'urologie ; - la chirurgie pédiatrique ; - la gynécologie-obstétrique ; - la neuro-chirurgie ; - l'oto-rhino-laryngologie ; - la stomatologie

Article Annexe

reproduction ; gynécologie médicale       Oto-rhino-laryngologie 1     Ophtalmologie 2     Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Article Annexe R

cardiovasculaire ou orthopédique et traumatologie ; l'autre doit être effectué, soit dans le même type de service, soit dans un service de neurochirurgie, de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, ou de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Article Annexe Q

discipline des spécialités médicales (de préférence endocrinologie et métabolismes, médecine interne ou neurologie) et au moins un semestre dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

LEGIARTI000033169064

générale 17 novembre 2016 Médecine du travail 21 novembre 2016 Radiodiagnostic et imagerie 21 novembre 2016 Chirurgie générale 22 novembre 2016 Hématologie 22 novembre 2016 Gériatrie 23 novembre 2016 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

LEGIARTI000023797058

angioneurotiques Lésions ORL Acouphènes Hyperacousie Hypoacousie, surdité Lésions de l'oreille interne Otite Rhinite Ulcération bucco-pharyngée Ulcération nasale Vertiges et troubles de l'équilibre Lésions stomatologiques

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

. - Stomatologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité. XXXVIII. - Chirurgie générale A. - 5 spécifiques (1) ou dans un service agréé de disciplines chirurgicales autres que spécifiques.

Article Annexe (Stomatologie)

Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES TOTAL SPECIALITES CHIRURGICALES Stomatologie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015

Article 1

développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête et du cou : 01 Oto-rhino-laryngologie Clinique 6 3 2 1 Ophtalmologie 03 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

7 - STOMATOLOGIE LESIONS MAXILLO-FACIALES 7.1 FACE. En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".