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332 résultats pour « stomatologie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794dcb9ba5988459c48ab3

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

X..., titulaire des qualifications tirées de la spécialité de stomatologie et des deux compétences de chirurgie maxillo-faciale et de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique aurait été dépourvu

Source officielle

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Annonces BODACC178 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STOMATOLOGIE ET CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE DES FLANDRES

SIREN 501442750Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

21/06/2026

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Modifications diverses

IMPLANTOLOGIE ET STOMATOLOGIE DU DOCTEUR JULIEN REVOL

SIREN 994398014Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

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Modifications diverses

LABORATOIRE D'ODONTO-STOMATOLOGIE THERMAL

SIREN 429039670Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

26/05/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE CHARLEMAGNE DE STOMATOLOGIE DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET D'IMPLANTOLOGIE

SIREN 507496347Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

22/01/2026

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Modifications diverses

CABINET DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, DE STOMATOLOGIE ET CHIRURGIE ORALE DE MELUN

SIREN 441953486Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

18/01/2026

Voir →

CC

soc

613724f2cd58014677419b17

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

moins trois années ; que l'arrêt reconnaît, par ailleurs, qu'elle a été affectée au bloc opératoire et plus spécialement en salle C afin d'assister les docteurs Y..., Z... et A..., spécialisés en stomatologie

Source officielle
CC

soc

6137266ccd580146774256f6

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

la délibération du 14 février 1974 modifié dispose que les soins dentaires seront remboursés après accor du médecin conseil de l'organisme de gestion et avis éventuel du médecin consultant en stomatologie

Source officielle
CC

civ1

613721c6cd580146773f7308

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Z... et d'Erceville, médecins stomatologue à Quimper, projetant l'ouverture d'un cabinet secondaire, sont entrés en relation avec M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007957993

Admin. suprême

11 juin 1999

11 juin 1999

Il est licite pour le chirurgien de faire éventuellement état de deux de ces compétences et, pour l'ophtalmologie, l'otorhinolaryngologie et la stomatologie, de faire éventuellement état d'une compétence

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008038767

Admin. suprême

19 mars 2001

19 mars 2001

la diffusion de listes de médecins compétents en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, comportant la mention de la spécialité d'origine en ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie et stomatologie

Source officielle
CC

civ1

61372407cd5801467741158e

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

X..., stomatologue, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Metz Mme Y..., dentiste-conseil auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de cette ville aux fins de la voir condamner

Source officielle
CC

civ1

60794d2d9ba5988459c4845b

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Y..., médecin stomatologue, et avait fait état du caractère indu du paiement de certaines consultations à ce praticien ; qu'il a condamné M. X... à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100573

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

X..., stomatologue (le praticien), a exercé, pendant près de vingt ans, en l'absence de contrat écrit, une partie de son activité libérale au sein de la clinique Herbert (la clinique) ; qu'à la suite d'une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100694

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Laboratoire d'odonto-stomatologie

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424438

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

dans les locaux professionnels de Jean-Jacques Le X..., établissaient que les prises d'empreintes et les essais de prothèses reprochés à celui-ci avaient été effectués par le docteur Y..., médecin stomatologue

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2220862_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Pour refuser à Mme B la prise en charge des soins de stomatologie portant sur la dent 22, l'AP-HP s'est notamment fondée sur la circonstance que ces soins étaient intervenus près de cinq ans après l'accident

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007697702

Admin. suprême

20 décembre 1985

20 décembre 1985

ARTICLE 2 : LES INTERVENTIONS SUSVISEES DU SYNDICAT NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE L'ASSOCIATION SYNDICALE DES ANCIENS ENSEIGNANTS EN ODONTO-STOMALOGIE, DE L'ASSOCIATION DES ORTHODONTISTES FRANCAIS

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d029

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

C'était sur la mâchoire supérieure, une dent centrale, une des deux dents du milieu, une des grosses dents" ; que, certes, l'examen stomatologique ordonné par les premiers juges a révélé que la prévenue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101081

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X..., stomatologue (le praticien) ; qu' en raison de la persistance d'une paralysie de l'hémilangue droite, Mme Y... a, après expertise judiciaire, assigné le praticien et la société La Médicale de France

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200255

Cassation

10 mars 2022

10 mars 2022

L'expert désigné, médecin stomatologue, n'ayant pas retenu d'élément imputable à l'agression pouvant constituer une aggravation, Mme [V] a demandé à la CIVI de nommer un expert psychiatre afin de déterminer

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007636129

Admin. suprême

6 mars 1968

6 mars 1968

CETAT30-01-04,RJ1 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - EXAMENS ET CONCOURS -Concours d'agrégation de médecine et de pharmacie [1962, Section stomatologie].

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100070

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[E] exerçaient en qualité de médecins stomatologues au sein de la Clinique [4] (la clinique), la première depuis le 20 juillet 2007, le second depuis le 31 mai 2014.

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c53ca9bf26379030814

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

LABORATOIRE D'ODONTO STOMATOLOGIE THERMAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 06 Juillet 2022 APPELANTE : La société GIFRER

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00501_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

de la décision contestée d'une carte de résident en France valable jusqu'au 2 novembre 2025 en qualité de réfugié, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine dentaire, spécialité " médecin stomatologue

Source officielle