lumineux s'est allumé et les barrières automatiques se sont abaissées ; que le conducteur du train, voyant le véhicule de Guy Y... immobilisé sur la voie, a actionné le signal sonore et le système de

adoptés, a constaté que le conducteur de l'autobus ne s'était pas arrêté à un panneau "stop" précédant un passage à niveau malgré l'arrivée d'un train qui était éclairé et qui était annoncé par un signal

Les militaires ont actionné leurs signaux sonores et lumineux et fait des signes au conducteur, l'invitant à s'arrêter.

IL SUIT QUE LE MOYEN NE SAURAIT ETRE ADMIS; SUR LES DEUXIEME ET TROISIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LE POURVOI REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR, EN ENONCANT QU'IL N'ETAIT PAS CONTESTE QUE LE SIGNAL

la ligne de ce qu'un message vocal lui avait été laissé ; qu'il ne peut s'agir que du coup de téléphone donné par Fabien Y... à 2 heures 52 ; qu'un tel message écrit s'accompagne généralement d'un signal

CEPENDANT LES PREVENUS SOUTIENNENT QUE L'AUTOMATISATION DU SIGNAL SONORE N'A PAS QUE DES AVANTAGES ET PEUT ENTRAINER UNE BANALISATION DE L'AVERTISSEMENT, QUE L'INSTALLATION DE LA MINE " MARIE-LOUISE "

Les 20 et 23 avril 2025, le voyant moteur du véhicule s'allumait sur le tableau de bord accompagné d'un signal sonore et Mme [L] [V] constatait une perte de puissance du véhicule.

ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE LA POSITION DU VEHICULE D'AIACH ETAIT DE NATURE A ENTRAVER, DE FACON SENSIBLE, LE TRAFIC DE LA CIRCULATION SUR LE COULOIR DE CHAUSSEE EMPRUNTE PAR ROGLIANTI, ET QUE LES SIGNAUX

permettre aux personnes aveugles ou malvoyantes de connaître la période durant laquelle il est possible de traverser les voies de circulation émettraient, pendant la phase où le feu est au vert, un signal

d'ailleurs prévue par le vendeur de l'appareil constituait un moyen de dissuasion à l'égard d'éventuels voleurs ou rodeurs, alors surtout que le coup de feu était accompagné de la mise en marche d'un signal

dehors des retards relevés par l'encadrement, ce dernier, quelque soit son grade, sera autorisé à déduire un point dans les cas suivants : a/- absence au poste de travail au moment de l'émission du signal

CONFORMEMENT A L'ORDRE QU'IL AVAIT RECU ; QU'EN COURS DE ROUTE, CIRCULANT A UNE VITESSE DE 45 KM/H ET LES AUTRES USAGERS AYANT ETE AVERTIS, SUFFISAMMENT A TEMPS, DE SON APPROCHE PAR L'EMPLOI DE SIGNAUX

DE LA PRIORITE COMPTE TENU DE CE QU'IL EFFECTUAIT SON DEPLACEMENT POUR L'EXECUTION D'UNE MISSION DE POLICE : L'ESCORTE DE FONDS APPARTENANT A LA SNCF, D'AUTANT QU'IL AVAIT ANNONCE SON APPROCHE PAR SIGNAUX

D... sur une période de trois mois ; que la simple réitération suffit à caractériser les faits dès lors que la réception d'un SMS s'accompagne de l'émission d'un signal sonore caractérisant une agression

restreinte : signal sonore et visuel distinct du signal d'alarme générale ayant pour but d'avertir () le poste de sécurité incendie de l'établissement () de l'existence d'un sinistre et de sa localisation

AVAIT CONTREVENU AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R. 29 DU CODE DE LA ROUTE LUI PRESCRIVANT D'ACCORDER LA PRIORITE AU CONVOI, LEQUEL AVAIT SIGNALE SON APPROCHE PAR DES SIGNAUX SONORES ET LUMINEUX, ENONCENT

La société reproche au salarié d'avoir, le 9 novembre 2020, circulé avec la grue dépliée en ignorant le voyant d'alerte et après avoir désactivé le signal sonore, et d'avoir accroché la grue en passant

S, qui fait obligation au conducteur du convoi ferroviaire, d'actionner un signal sonore deux tons ; qu'il ressort de l'enquête diligentée par la gendarmerie, de l'audition de témoins présents à bord