Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, du mariage de José X. et de Monique Y., est né, le 30 octobre 1979, un enfant prénommé Esteban ; qu'après le décès de

manifestement l'enfant en danger ; que par ces seuls motifs, l'arrêt attaqué est légalement justifié, abstraction faite des motifs surabondants critiqués par le pourvoi, relatifs à l'adoption envisagée par le second

Y..., second mari de la mère, ne peut entrer en considération pour diminuer la contribution alimentaire du père non gardien à l'entretien d'enfants à l'égard desquels ledit conjoint n'a aucune obligation

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, et sur le second moyen, réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que du mariage de Gilles X... et Danielle Y..., sont issues deux

Y..., second mari de la mère de N X... dont il est veuf, s'étonne en termes mesurés que le magistrat ait refusé de reporter l'audience de quelques heures alors que l'exercice de sa profession de médecin

Mary, Marie-Christine ; subsidiairement en cas de refus dire que le prénom de Mary sera dorénavant adjoint dans tous les actes d'état civil à ceux de Solange et Marie-Christine.

Mary, Marie-Christine ; subsidiairement en cas de refus dire que le prénom de Mary sera dorénavant adjoint dans tous les actes d'état civil à ceux de Solange et Marie-Christine.

Cédric Y... a fait assigner sa mère, le second mari de celle-ci, M. X..., son frère aîné, M.

. ; " aux motifs que, à la date de la promulgation de la loi nouvelle, la prescription n'était pas acquise selon la loi ancienne puisqu'il ressort de la procédure que les faits se sont produits entre

X... fait valoir que sa mère réside régulièrement en France depuis plusieurs années ainsi que le second mari de sa mère et ses trois demi-frères et qu'il n'exerce pas l'autorité parentale à l'égard de

d'agressions sexuelles par personne ayant autorité ; "alors que l'autorité exercée sur la victime d'un attentat à la pudeur n'est pas présumée et ne découle pas nécessairement de la seule qualité de second

par personne ayant autorité ; "aux motifs que le 26 août 1997, plainte a été déposée contre X... au nom de Jessica X..., née le 4 juillet 1978, pour des faits de viols commis sur elle par X..., second

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'examiné par le Centre psychiatrique d'orientation et d'accueil de Sainte-Anne dans la nuit du 3 au 4 mai 1979, M.

X... de 39 ans ; qu'il était le second mari de sa mère, et le père de son demi-frère, au moment de ces faits, sa mère était enceinte des oeuvres de M.

, -confié à la mère l'exercice de l'autorité parentale, -fixé au domicile maternel la résidence habituelle des enfants : -Cécile, née le cinq avril 1982, -Floriane, née le deux mai 1984, -accordé au père

de son devoir de secours.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 24 mars 2014), que M.

de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric JOACHIM, avocat au barreau de PARIS SCP M.