CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
32 résultats pour « sculpture »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
La commission consultative de la création artistique (peinture, sculpture, arts graphiques) comprend :
Article 6
L'exécution d'oeuvres d'art, telles que peintures, sculptures, céramiques, etc. confiées à un artiste ou à un maître, ne peut donner lieu à rémunération au profit de l'architecte.
Article R314-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61
Les pneumatiques, à l'exception de ceux des matériels de travaux publics, doivent présenter sur toute leur surface de roulement des sculptures apparentes. Aucune toile ne doit apparaître ni en surface ni à fond de sculpture des pneumatiques.
Article 1
conseil d'administration du Centre national des arts plastiques, une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achat d'œuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la peinture, de la sculpture
Article R122-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 15
Les oeuvres mentionnées à l'article R. 122-2 sont les oeuvres originales graphiques ou plastiques créées par l'auteur lui-même, telles que les tableaux, les collages, les peintures, les dessins, les gravures, les estampes, les lithographies, les sculptures
Article 4
Le musée national du Louvre comprend neuf départements de conservation : - les antiquités grecques, étrusques et romaines ; - les antiquités égyptiennes ; - les antiquités orientales ; - les peintures ; - les sculptures du Moyen Age, de la Renaissance
Sixième section - Réalisation scientifique de l'inventaire général : sculpture, peinture et arts graphiques. Septième section - Réalisation scientifique de l'inventaire général : objets mobiliers.
Article 98 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87
l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique ; 3° A l'exclusion des articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie, productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture
contrôlés ; -le délégué à la création, aux métiers artistiques et aux manufactures ou son représentant ; -un inspecteur général des monuments historiques chargé des objets mobiliers ; -les conservateurs en chef des départements des peintures, des sculptures
LEGIARTI000028587288
Pour assurer ces opérations de restauration ou de conservation, il combine la connaissance des caractéristiques des matériaux utilisés (traditionnels ou modernes), les techniques traditionnelles du travail du bois (ébénisterie, tournage sur bois, sculpture
Article R442-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 08
des domaines suivants : a) Archéologie ; b) Art contemporain ; c) Arts décoratifs ; d) Arts graphiques ; e) Ethnologie ; f) Histoire ; g) Peinture ; h) Pratiques artistiques ; i) Sciences de la nature et de la vie ; j) Sciences et techniques ; k) Sculpture
Article R710-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 21
personnalités choisies en raison de leurs compétences dans l'un des domaines scientifiques suivants : archéologie, art contemporain, arts décoratifs, arts graphiques, ethnologie, histoire, peinture, sciences de la nature et de la vie, sciences et techniques, sculpture
Article annexe
Musée de peinture et de sculpture, à Grenoble. Musée de Tessé, au Mans. Musée des beaux-arts, à Lille. Musée des beaux-arts, à Lyon. Musée des beaux-arts, à Marseille. Musée Ingres, à Montauban. Musée Fabre, à Montpellier.
Article R621-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 19
S'agissant des interventions sur les œuvres d'art, peintures murales, sculptures, vitraux incorporés à l'immeuble, le dossier documentaire inclut des copies des protocoles d'intervention des restaurateurs mentionnant les produits utilisés et des documents
Article 3
de droit : a) Le directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère chargé de la culture ou son représentant ; b) Le secrétaire général au ministère chargé de la culture ou son représentant ; c) Le chef du grand département des sculptures
Article R422-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
département des antiquités nationales ; 2° Le département des antiquités grecques, étrusques et romaines ; 3° Le département des antiquités égyptiennes ; 4° Le département des antiquités orientales ; 5° Le département des peintures ; 6° Le département des sculptures
parmi les conservateurs en fonction au sein des musées nationaux pour lesquels la commission est compétente ; 5° Un chef de grand département du musée du Louvre ou son représentant, alternativement pour une durée d'un an et dans l'ordre suivant : sculptures
Article R442-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 14
moins trois ans dans l'un des domaines suivants : a) Archéologie ; b) Art contemporain ; c) Arts décoratifs ; d) Arts graphiques ; e) Ethnologie ; f) Histoire ; g) Peinture ; h) Sciences de la nature et de la vie ; i) Sciences et techniques ; j) Sculpture
Article R621-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 38
notamment la modification des volumes ou des distributions horizontales ou verticales, la modification, la restauration, la restitution ou la création d'éléments de second œuvre ou de décors, sols, menuiseries, peintures murales, badigeons, vitraux ou sculptures
Article R451-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 22
respectivement dans un des domaines suivants : a) Archéologie ; b) Art contemporain ; c) Arts décoratifs ; d) Arts graphiques ; e) Ethnologie ; f) Histoire ; g) Peinture ; h) Sciences de la nature et de la vie ; i) Sciences et techniques ; j) Sculpture
Page 1 · 32 résultats