Y... établit également que la sculpture C... est exclusivement attribuée à A...

* * * Le 12 mai 2005, Mme [R] [D] et Mme [H] [T], héritières du sculpteur [J] [T] décédé en 1976, ont assigné M.

chambre criminelle, ils ne sont pas recevables au regard de l'article 585-1 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le musée Rodin, titulaire du droit moral du sculpteur

s'est rendu dans ces différents lieux et il a dressé le constat suivant "comme les photographies prises peuvent en témoigner, il n'y a aucune ferraille ou objet ou matériel propre à l'activité de sculpture

Lo Y..., la cour d'appel s'est bornée à relever que la sculpture et la décoration de marionnettes ainsi que la production de leur spectacle sont des actes de commerce; qu'en se déterminant sur ces seules

D... a eu connaissance d'une éventuelle tromperie à son encontre est la date de la saisie contrefaçon soit le mois d'octobre 2001, saisie levée par ordonnance de référé de décembre 2001, où les sculptures

G... les autres oeuvres relatives au sculpteur S..., y compris celle objet du scellé JC 77, ainsi que le cachet de fonderie « A.

Z..., pour avoir soumis la mise en vente de deux sculptures d'Alberto X..., fondues à partir de plâtres qu'il avait acquis en 1983 de Diego, frère de l'artiste, à l'exigence de l'obtention d'un certificat

avaient été déjà réalisées ; qu'en particulier il avait préparé le plan de situation du square où la sculpture devait être implantée, et fait des recherches historiques, notamment auprès de l'ambassade

apparentes ; "qu'il résulte de cette disposition que l'état des bandages pneumatiques se définit par rapport à l'existence de sculptures apparentes ; "qu'en se bornant à constater que les pneus

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon les juges du fond, le Getty museum a acquis de M. de X..., le 6 mars 1979, une sculpture attribuée à Skopas

A..., de leur présenter un projet de reconstruction de la sculpture ; qu'elle a également constaté que, au mois de février 2012, M.

du parc du château de Pontchartrain ; 2°) d'enjoindre au préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris, d'autoriser le détachement définitif de la sculpture du parc du château de Pontchartrain

Quand la première de ces sculptures cesse de se superposer au linteau, et s'efface latéralement, c'est la deuxième sculpture qui s'inscrit dans le ciel pour effectuer un jeu attendu par le regard.

. *** EXPOSE DU LITIGE [A] [D] a réalisé en 1970 deux sculptures destinées au lycée technique [Adresse 3] à [Localité 2]. M.

Il créé en 1991 le modèle d'une sculpture intitulée 'Bob le chien' ou 'Lost dog'. Ce modèle de sculpture représente un bull-terrier assis.

se trouve dans un état de dégradation complète et les prestataires mandatés par la commune pour réaliser l'entretien de la sculpture-fontaine n'ont aucune qualification pour entretenir la partie sculpturale

a condamné le premier à deux amendes de 5 000 francs, au paiement de la somme de 19 530 francs représentant les droits éludés, de la somme de 1 500 000 francs pour tenir lieu de confiscation de la sculpture